프랑스 산업혁명기 기술혁신과 욕망의 상호작용 분석

최내경(Nae Kyoung CHOI) 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.87

On espère démontrer dans cet article, après analyse de la révolution culturelle en France, que le déséquilibre causé par le désir peut être réduit grâce aux particularités culturelles de la technique. La révolution industrielle a permis l’émergence de diverses prouesses techniques successives. Les inventions telles que la machine à vapeur, une nouvelle force motrice, la machine à séparer le coton, la machine à filer, la machine de filature et tissage et le métier à tisser qui sont des équipements de production de l industrie textile, et la technique de teinture se sont succédé. De plus, le transport par rail s est imposé comme une technique nécessaire pour l extraction de la houille. C est pourquoi on en déduit souvent que les innovation techniques étaient une cause de la révolution industrielle mais non que la technique a provoqué indépendamment un changement révolutionnaire dans l industrie et la société. La technique a été mise en œuvre en interaction avec plusieurs éléments culturels dans l ambiance sociale produite par la science et l économie. Toutefois,il apparaît clairement que l équilibre et l harmonie n accompagnaient pas les innovations techniques. En effet, premièrement on peut remarquer une différence dans la façon de progresseur des innovations techniques. Le nombre et l intensité de celles-ci à cette époque étaient tout à fait différents par rapport aux périodes antérieures. Deuxièmement le désir matériel se combinait avec les innovations techniques comme dans le roman d Emile Zola Au Bonheur des Dame. Le désir individuel s est uni à la technique pour jouer par un rôle majeur dans le changement social chez le bourgeois d alors. Il en est et résulté un accroissement de la vitesse et une perte d équilibre. Mais la diversité et la progressivité en tant que caractéristiques culturelles de la technique ont été mises en œuvre conjointement à cette époque. On ne peut pas dire que la révélation des caractéristiques culturelles d une technique dans le progrès de la révolution industrielle en France était remarquable mais on peut vérifier que celle-ci fonctionnait vigoureusement dans quelques cas qui s appliquent à l industrie textile. Cela veut dire que la perte de l équilibre et de l harmonie causée par le désir pourrait être compensée parles caractéristiques culturelles de la technique.

2017년 프랑스 대통령 선거 분석 * : Functional Analysis 방법론을 중심으로

최윤선(Yun Son CHOI) 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.87

L’élection présidentielle française de 2017 est très fortement marquée par l’échec des candidats des partis majeurs de droite et de gauche n’ayant pas réussi à gagner leur place en finale pour la première fois depuis l’établissement de la Vème République. Comme Emmanuel Macron et Marine Le Pen qualifiés respectivement en première et en deuxième place au second tour de la présidentielle présentent fortement un caractère marginal comparés aux finalistes des présidentielles passés, nous avons considéré qu’il serait intéressant d’analyser les changements que ces deux candidats ont apportés au discours politique français. Nous avons choisi comme support d’analyse le débat télévisé de la présidentielle française de 2017 et avons tenté de faire une analyse en adoptant la théorie de l’analyse fonctionnel de W. Benoit. Nous pouvons résumer la conclusion obtenue suite au travail d’analyse comme suit : Premièrement, du point de vue synchronique, nous pouvons déduire que la présidentielle française de 2017 a montré une différence notable entre la stratégie discursive de Macron et de Le Pen suivant le cadre opposant le candidat dominant contre le candidat en position d’infériorité. Le candidat dominant, Macron, utilise une stratégie discursive tournée vers le futur consistant à mettre en avant le projet politique qu’il réalisera lorsqu’il sera élu tout en minimisant la mention de son adversaire alors que la candidate en état d’infériorité, Le Pen, présente une stratégie offensive tournée vers le passé visant à charger Macron de la responsabilité des erreurs politiques des cinq dernières années en le présentant comme successeur du Parti Socialiste. Deuxièmement, suite à l’analyse du thème du discours, nous pouvons déduire que les deux candidats ont tous les deux montré la particularité de faire plus de mention sur la politique qu’ils envisagent que sur la personnalité. Du point de vue diachronique, les deux candidats partageant le caractère marginal, inexistant chez les candidats des présidentielles passées, ont présenté en commun la stratégie privilégiant les projets du futur sur les politiques du passé.

프랑스민법상 계약양도

김현진(Kim, Hyunjin) 한국비교사법학회 2020 比較私法 Vol.27 No.3

계약당사자 일방이 자신의 계약상의 지위를 제3자에게 양도하는 계약양도는 이행 중인 계약의 효력을 유지시키는 하나의 수단으로서 실무에서 빈번하게 이루어지고 있다. 2016년 개정된 현행 프랑스민법전은 이러한 계약양도를 명문화하였다. 그 특징은 다음과 같다. 첫째, 프랑스민법은 계약양도의 법적 성질에 관하여, 계약양도는 단순한 채권양도와 채무인수의 결합이 아닌 계약당사자의 지위, 즉 법률관계가 이전되는 독자적인 제도임을 분명히 하고 있다. 둘째, 계약양도 계약은 요식계약으로서, 양도인과 양수인 사이에 반드시 서면에 의하여 체결되어야 하며 이를 위반할 경우 무효이다. 셋째, 피양도인의 권리를 보호하기 위하여 계약양도 계약의 성립에 있어 피양도인의 동의를 요하고, 이러한 동의는 계약양도에 앞서 이루어질 수 있다. 넷째. 양도인을 면책시키기 위해서는 이에 대한 피양도인의 명시적 합의를 요구한다. 만약 피양도인의 명시적 면책 합의가 없다면 양도인은 계약의 이행에 대하여 연대하여 책임을 진다. 그러한 의미에서 계약양도에는 면책적 계약양도와 비면책적 계약양도 두 가지가 있는 것이다. 다섯째, 양수인은 피양도인에게 채무에 내재된 항변사유로써 대항할 수 있으나, 양도인의 인적 항변사유로써는 대항할 수 없다. 반면, 피양도인은 양도인에게 대항할 수 있었던 모든 항변사유로써 양수인에게 대항할 수 있다. 마지막으로 계약양도와 담보의 관계에서, 면책적 계약양도에서 양도인 또는 제3자에 의해 합의된 담보는 그의 합의가 있어야 존속하며, 양도인의 연대채무자들은 채무에서 양도인의 면책부분을 제외한 나머지에 대하여만 책임을 진다. 우리나라에서도 계약양도는 거래계에서 실제 많이 이루어지고 있음에도 불구하고, 현행법상 명문의 규정이 없어 학설과 판례에 의해 사적 자치라는 일반법 원칙에 맡겨져 있는 상황이다. 이러한 상황은 대법원 판례에서도 확인할 수 있듯이 많은 혼란을 초래하고 있어 이에 대한 최소한의 규율을 할 필요가 있다고 생각한다. 프랑스 민법전의 계약양도에 대한 규율은 시사점을 주고 있어 우리나라 민법의 개정에 있어 유용한 참고자료가 될 수 있을 것으로 기대한다. La cession de contrat, lorsqu une des parties contractantes transfère son statut contractuel à un tiers, est un moyen de pratique fréquent afin de maintenir le contrat en cours d exécution. Le Code civil Français actuel, révisé en 2016, prévoyait cette cession de contrat. Ses caractéristiques sont les suivantes. Premièrement, le droit civil Français indique clairement la nature juridique de la cession de contrat, que la cession de contrat n est pas simplement une combinaison de la cession d obligations et de la cession de dettes, mais plutôt le système indépendant dans lequel le statut de la partie contractante est transféré. Deuxièmement, le contrat pour cession du contrat est un contrat solennel, qui doit être signé par écrit entre le cédant et le cessionnaire, à peine de nullité. Troisièmement, l’accord du cédé est requis pour protéger le cédé dans l établissement du contrat de la cession de contrat, qui peut être donné par avance. Quatrièment, afin de liberer le cédant, un consentiment exprès du cédé est requis. A défaut, et sauf clause contraire, le cédant est tenu solidairement à l exécution du contrat. Cinquièmement, le cessionnaire peut opposer au cessionnaire les exceptions inhérentes à la dette mais pas les exceptions personnelles au cédant. Enfin, dans la relation entre la cession du contrat et la garantie, la garantie convenue par le cédant ou un tiers dans le transfert du contrat d indemnisation n existe qu avec son accord, et les débiteurs solidaires du cédant ne paient que le reste de la dette, à l exclusion de la partie indemnisation du cédant. En Corée, malgré le fait que la cession de contrat se fait dans de nombreuses transactions, il n y a pas de réglementation prestigieuse dans la loi actuelle, et donc il est confié à la règle générale de l autonomie de la volonté et la jurisprudence. Cette situation crée plusieurs confusion, comme on peut le voir dans les décisions de la Cour suprême, donc je pense qu il est nécessaire de prévoyer la cession de contrat. Les règles de la cession de contrat du Code civil Français ont des implications et devraient constituer une référence utile pour la révision du Code civil Coréen.

발자크와 정치 : 두 편의 ‘정치 장면’의 경우*

이철의(Tchuly YI) 프랑스학회 2021 프랑스학연구 Vol.- No.97

이 글은 󰡔인간극󰡕의 두 편의 ‘정치 장면’(서로 긴밀하게 연결된 <흑막 사건>과 <아르시의 국회의원>)을 통해 발자크의 세계에서 ‘정치적인 것’과 ‘소설적인 것’이 어떤 관계를 맺는지 살펴보려는 시도이다. <흑막 사건>은 봉건적 원칙이 우연의 지배를 받는다는 점을 보여주면서 대혁명 이후 전통적인 의미의 정치의 실종 혹은 변화를 이야기한다. 대혁명 이후 현실에서 여전히 정치가 작동한다면 그 정치는 이전의 정치와는 다른 무엇일 것이라는 것, <흑막 사건>은 독자에게 그런 점을 환기한다. <아르시의 국회의원>은 정치가 이념의 적합성이나 이상적인 정부 형태라는 고전적인 개념에서 사적 이익의 극대화를 보장해주는 장치의 선택이라는 개념으로 이동했다는 것을 보여준다. 그러나 그런 인식은 아직 소설적 고안을 찾지 못한다. <아르시의 국회의원>이 끝내 미완성으로 남은 까닭이다. 정치의 사회화 또는 사회의 정치화라는 관점에서 7월 왕정 체제를 신랄하게 비판하는 발자크는 정치의 대안으로 소설 쓰기가 세상을 해석하고 조직할 수 있다고 믿는다. 발자크의 ‘정치적인 것에 대한 글쓰기’는 하나의 원리로 세상을 꿰뚫고 싶다는 전근대적인 열망이 역설적이게도 근대적인 자각, 곧 인간의 다양성과 세계의 복잡성에 대한 통찰로 이어진 것을 보여준다. Cet article a pour but d examiner, autour de deux scènes de la vie politique, Une ténébreuse affaire et Le Député d Arcis, la relation entre le politique et le romanesque dans le monde de Balzac. En faisant voir le principe féodal de Laurence sous la dépendance du hasard, Une ténébreuse affaire traite de la disparition de la politique traditionnelle et de l avènement de la nouvelle question politique. Le Député d Arcis montre la descente de la politique vers les masses et la transformation de la politique en moyen de poursuivre les intérêts privés au lieu de l intérêt général. Pourtant cette description n aboutit pas à l invention romanesque propre à l épopée politique. Il en résulte l inachèvement de ce roman. Balzac romancier qui critique la détérioration des moeurs politiques se charge d interpréter et d organiser le monde par l écriture romanesque. L écriture balzacienne du politique est en corrélation avec la prise de conscience moderne de la pluralité humaine et de la complexité du monde, malgré la volonté prémoderne de pénétrer le monde à partir d un seul principe.

프랑스 헌법상 왕래의 자유에 대한 고찰

김지수(KIM Jisoo) 세계헌법학회 한국학회 2020 世界憲法硏究 Vol.26 No.1

프랑스 헌법상 왕래의 자유는 국내이동의 자유와 거주지 설정의 자유 및 입출국의 자유를 망라하며, 우리 헌법상 거주･이전의 자유와 일반적 행동자유권을 포괄하는 기본권으로 해석할 수 있다. 왕래의 자유는 프랑스 헌법의 고유한 기본권 분류개념인 개인적 자유에 속하는 권리 중 하나로서만 인식되다가 점차 독자적 기본권의 지위를 인정받게 되었다. 오늘날 왕래의 자유는 프랑스 헌정질서의 기초를 이루는 권리로서 1789년 인권선언 제2조 및 제4조에 의하여 보장되는 기본권으로 인정받고 있다. 내국인의 왕래의 자유는 필요한 경우 정신병원 강제입원, 신원확인, 유랑민 통제 및 비상사태 등의 제도를 통하여 제한된다. 헌법재판소는 어떠한 경우에도 입법자는 왕래의 자유의 행사와 공공질서 유지 등 헌법적 가치가 있는 원칙 사이의 균형을 이루어야 함을 요구하고 있다. 프랑스의 유럽연합 회원국으로서의 지위와 유랑민과 비상사태 등으로 대변되는 특수한 국내 상황 등은 왕래의 자유와 이에 상응하는 우리의 거주･이전의 자유에 관한 심도 있는 비교연구의 필요성을 시사한다. 본 연구가 수행한 프랑스 헌법상 왕래의 자유에 관한 검토를 바탕으로, 거주･이전의 자유에 대한 보다 복합적인 후속연구가 이루어질 것을 기대한다. La liberté d’aller et venir dans la constitution française comprend la liberté de circuler et de stationner sur le territoire national et la liberté d’entrer et sortir du territoire national. L’autonomie de la liberté d’aller et venir n’a été consacrée par le droit positif que récemment. Avant , la liberté d’aller et venir était considérée comme une partie de la liberté individuelle. Actuellement, selon le Conseil constitutionnel, cette liberté est protégée par les articles 2 et 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du Citoyen de 1789. La liberté d’aller et venir des ressortissants français est organisée par des restrictions de plus en plus larges. Quelques exemples sont les contrôles d’identité dans l’espace public, les restrictions des personnes placées en hôpital psychiatrique, les restrictions à la libre circulation des gens du voyage et la mise en place de l’état d’urgence. Le Conseil constitutionnel impose au législateur d’assurer la conciliation entre les objectifs de valeur constitutionnelle et l’exercice des libertés publiques comme la liberté d’aller et venir.

지방자치제도 발전을 위한 헌법재판의 과제

성낙인(Sung, Nak In) 한국지방자치법학회 2011 지방자치법연구(地方自治法硏究) Vol.11 No.3

지방자치는 지방에서 스스로 책임을 가지고 그에 따른 권한을 행사할 수 있어야 한다. 지방자치가 활성화되기 위하여 정부의 권한을 대폭 지방으로 이양해야야 한다. 국가업무인 국방․외교 등을 제외한 민원 관련 업무는 대폭적인 지방이양이 뒤따라야 한다. 최근 국가균형발전특별법, ‘지방분권 촉진에 관한 특별법’, 주민투표법 등이 제정되어 지방자치와 지방분권을 강화하고 있는 것은 바람직한 방향이다. 지방경찰제도의 도입도 검토해 보아야 한다. 제주특별자치도에서 실시하는 자치경찰제도가 하나의 시금 석이 될 수 있다. 나아가서 주민과 함께 하는 지방자치가 뿌리내리기 위해서는 시민감 시운동의 활성화도 긴요하다. 지방자치가 과연 지방자치에 기여하고 있느냐에 대한 주민들의 반응은 비교적 차갑다는 사실을 인식해야 한다. 독자성과 독립성에 매몰된 나머지 지역이기주의만 팽배하고 지방자치를 남용하는 한 한국적 지방자치는 뿌리를 내리기가 쉽지 않아 보인다. 또한 재정자립도는 취약한데도 불구하고 재정은 오남용의 극치를 보여주고 있다. 작은 시․군의 경우 인구는 과거보다 절반으로 줄었음에도 불구하고 공무원 숫자는 오히려 두 배 이상 증가되었다. 차제에 정보사회에 부응하는 행정구역개편이 이루어져야 한다. 또한 각급 지방자치단체에서 적극적으로 권한쟁의심판을 제기하고 있는 것은 민주법치주의의 발전을 위해서 긍정적으로 평가할 수 있다. 특히 쟁송구조와 관련된 헌법재판소의 권한쟁의심판권과 법원의 행정재판권 사이에 야기될 수 있는 입법상의 문제점은 헌법재판소의 특별한 권한사항인 권한쟁의심판권의 강화를 통해서 해결되어야 한다. La collectivité locale en Coreé s’est ouvrit en 1952 au début de la première République, et elle est persistée jusque à la fin de la deuxième République. Mais à la suit du coup d’État en 16 avril 1961, la collectivité locale est suspendue pendant 30 ans. L’établissement de la sixième République conduit à la renaissance de la collectivité locale au nom de la démocratisation de l’État. Cependant la décentralisation territoriale est un sujet très difficile à résoudre. L’autonomie des compétences et des finances doivent renforcer pour que les collectivités territoriales se jouissent les libertés locales et libérerent l’énergie des territoires Le découpage des collectivités territoriales en traîn de débat avancerait sans accroc. Le conflict des compétences entre l’État et les collectivités territoriales devrait conduire à la compétence de la Cour constitutionnelle au lieu du tribunal administratif.

대규모유통사업자와 납품업자 간의 판매촉진행사 비용분담 : 대법원 2020. 5. 14. 선고 2018두52044 판결

박세환(Park, Sehwan) 한국비교사법학회 2021 비교사법 Vol.28 No.3

대상 판례는 판매촉진비용행사 부담전가에 관한 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미에 대해서 구체적으로 판시하였다는 점에서 의미가 있다. 자발성·차별성을 엄격하게 해석한 대상 판례를 통하여 판매촉진행사가 보다 투명하게 이루어지는 계기가 마련되기를 기대한다. 하지만 자발성·차별성이 있는 판매촉진행사의 인정 범위가 줄어듦에 따라 납품업자와 소비자에게 유리한 판매촉진행사의 시행마저 위축되는 것이 아닌가하는 염려가 들기도 한다. 그리고 조문체계상 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미는 사전약정에 관한 제1항, 제2항 뿐만 아니라 판매촉진 비용 분담비율에 관한 제3항, 제4항에게도 미치게 되므로, 자발성·차별성의 의미는 동법 제11조 전체 규정들과 공정위의 관련 심사지침 등을 종합적으로 감안하여 바라 볼 필요가 있고, 동법 제11조 제5항이 예외규정이라는 이유로 자발성·차별성을 반드시 매우 좁게 해석해야만 하는 것은 아니라고 생각된다. 대규모유통업법 제11조 제1항~제4항과 같이 행위 당시의 경제적 상황이나 거래당사자의 구체적인 사정을 따지지 않고 위법성을 인정하는 불공정거래행위 특별금지 규정의 경우 비례성을 유지하는 것이 중요한데, 제11조의 균형을 유지해 주는 역할을 하는 제11조 제5항의 자발성·차별성이 매우 좁게 해석될 경우에는 제11조 전체에 있어서 비례성 문제가 발생할 수 있다는 점에 유념할 필요가 있다. Cette jurisprudence, qui précise la volonté et la distinction relative à la répercussion du coût de promotion de l’article 11, ⑤ de la loi sur sur le grand distributeur, pourrait faire les activités promotionnelles plus transparents entre le grand distrbuteur et le fournisseur. Cependant elle pourrait aussi empêcher l’activité promotionnelle favorable pour le fournisseur et le consommateur. Parce que la volonté et la distinction de l’article 11, ⑤ touche non seulement la convention unique de l’article 11, ① ou ② mais le partage des dépenses résultant de promotion de l’article 11, ③ ou ④, nous pouvons traduire la signifiacation de la volonté et la distinction avec la souplesse. En outre, il est important de maintenir la proportionnalité pour le régle de l’interdiction spécifique sur la pratique déloyale qui n’exige pas une analyse au cas par cas. Par conséquent, la volonté et la distinction interprétée rigoureusement par la Cour pourrait provoquer la préoccupation de la proportionnalité pour l’article 11.

의사의 의료행위가 ʻ면허된 것 이외의 의료행위ʼ에 해당하는가 여부를 판단하는 기준에 관하여

백원기(Baek,won-ki) 대검찰청 2021 형사법의 신동향 Vol.- No.73

본 판례해설의 대상 판결은 대법원이 2016년도에 선고한 [전원합의체 판결]이다. 본 판결 사안은 치과의사인 피고인이 보톡스 시술법을 이용해 환자의 눈가와 미간의 주름 치료를 행하여 <면허된 것 이외의 의료행위>를 했다고 하여 의료법 위반으로 기소된 사안이다. 대법원은 환자의 안면부인 눈가와 미간에 보톡스 시술한 피고인의 행위가, 그 시술의 미용 목적 여부와 상관없이, 무면허 의료행위라고 볼 수 없다는 것이다. 그 논거로 먼저 [의료법이 의사, 치과의사 또 한의사가 무면허 의료행위를 할 수 없도록 규정한 취지]를, 다음 [의사나 치과의사의 의료행위가 무면허 의료행위에 해당하는지 판단하는 기준]을 마지막으로 [치과 의료행위의 경우 추가할 참고사항]을 구체적으로 설시하고 있다. 본 판결은 법원의 입장에서 볼 때 [의료법의 기능과 무면허 의료행위 처벌의 원칙]을 명료하게 설시한 판결이라고 자평할 수 있겠으나, 대법원이 그 <무면허 의료행위의 판단 기준>을 구체적으로 제시하지 못한 점은 비판받아 마땅하다고 본다. 무엇보다 이 판결은 의료법의 일반적인 해석론에 입각해 무면허 의료행위의 판단 기준에 관한 [다수의견]과 [반대의견] 또 2가지 [보충의견]의 대립을 통해 국민이 느끼는 법감정은 무엇인가라는 연구과제를 제시하고 있는 것이다. 결국 본 판결에서 극명하게 대립하고 있는 [다수의견]과 [반대의견] 또 2가지 [보충의견]의 입장 차이를 좁히고 <죄형법정주의 원칙>을 준수하면서 오직 국민의 입장에서 의견을 정리하는 것이 본 논문의 실익이라고 하겠다.