졸라의 ≷꿈 Le Rêve≸에 나타난 삶과 죽음, 현실과 꿈

손경애(Kyung-Ae SON) 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.87

Lutte de l âme, l au-delà, le rêve, l inconnu, l inconnaissable, Zola avait voulu l exprimer dans Le Rêve. Pourtant, Le Rêve est également un roman naturaliste. Les dossiers préparatoires nous le prouvent et évidemment son intention en tant qu’écrivain naturaliste est apparemment de mener un roman expérimental en dépeignant comment Angélique, change au contact de son nouveau milieu religieux, sous l’influence de ses parents adoptifs, les Hubert. En effet, Le Rêve a des élans spirituels, surprenants et même mystiques. En plus, comme Zola l’avait projeté, il peut être dans toutes les mains. Zola violemment critiqué pour avoir aimé dépeindre des obscénités, était perçu comme ne sachant pas décrire ce qui touche à l âme, ne sachant s’attarder que la réalité matérielle. Zola tenait donc à écrire un roman qui puisse prouver que cette critique est infondée. Et il a apparemment atteint son objectif en écrivant Le Rêve. Zola démolit la barrière entre la réalité et le rêve, celle d entre la mort et la vie et finalement entre le malheur et le bonheur. Ceci est devenu possible d abord par la focalisation interne. Par ce moyen, l auteur nous montre le rêve, la vision d Angélique. Ensuite, l écrivain nous présente une nouvelle interprétation sur la mort : la disparition d Angélique est conçue comme la concrétisation de son rêve, le sommet du bonheur.

세네갈 68년 5월 항쟁의 전개와 의의 - 프랑스 68혁명의 영향설을 중심으로

민진영(Jinyoung MIN) 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.87

Cet article consiste à examiner le déroulement et les valeurs de la révolte sénégalaise en Mai 68 ainsi que de ses diverses interprétations par l influence du mouvement de Mai 68 en France. Les étudiants de Dakar ont appelé à une grève illimitée et à un boycott des examens. La police a étouffé les émeutes sur le campus. Durant les combats de rue qui ont suivi, un élève a été tué et arrêté. Les syndicats se sont mis en grève pour soutenir les étudiants. Les manifestations étudiantes se sont transformées en une opposition au gouvernement sénégalais et à son président, Léopold S. Senghor. Le chef d’État, qui était aussi un poète, a fermé l université de Dakar et déclaré l état d urgence dans tout le pays. Cet évènement n a pas encore eu de dénomination exacte ni au Sénégal, ni en France bien qu’elle ait été appelée sous différentes appellations : la rébellion , la révolution , la démonstration , le mouvement ou la rébellion . Ces événements se sont déroulés presque simultanément avec Mai 1968 en France, et ont été influencés par l ancienne puissance coloniale, dont ils étaient cependant devenus indépendants. Mai 68 en France étant devenu un mouvement culturel révolutionnaire mondial qui est parti de Paris et qui s est propagé à Prague et à Chicago, il est certain que la révolte de Dakar faisait partie de Mai 68. Ceci étant, d un point de vue historique, la révolte Mai 1968 sénégalaise a été considérée comme un mouvement qui n’avait aucunement été influencé par Mai 68 en France. Cependant, le fait que la réponse apportée par le gouvernement sénégalais à cette révolte soit étroitement liée à la situation politique en France, peut être considéré comme étroitement liée à Mai 68. En outre, ne serait-ce que parce que le président Senghor a réprimé la révolte de Dakar sur le modèle de la méthode employée par Charles de Gaulle lors de la répression de la Révolution de Mai 68 en France, en l examinant soigneusement, on peut admettre que cette révolte de Dakar a été influencée par Mai 68. Toutefois, Senghor n a pas raison de dire qu elle a été impulsée par une force étrangère. Il serait approprié de dire que la résistance sénégalaise n’a pas été aidée par les mains de puissances étrangères, mais qu’elle a 158 프랑스학연구 87 naturellement rejoint dans ses actions le mouvement français de Mai 68, qui était devenu une révolte mondiale. Lors des manifestations du 68 mai au Sénégal, il est évident que les étudiants et travailleurs ont joué un rôle fondamental dans la revendication de la liberté et des droits en s’appuyant sur les valeurs et l’expansion mondiale de Mai 68. Cependant, ils ont mis davantage l accent sur les critiques de la situation à cette époque au Sénégal, à savoir, le régime néocolonialiste et la forte dépendance économique sur la France. Si l on examine attentivement la performance des personnages principaux de la révolte de Dakar : les difficultés en politique d’Abdoulaye Bathily, qui était un des représentants de cette révolte, une revendication continue de l’autosuffisance de N Diaye ou la déportation politique et la mort douteuse d Omar Blondin Diop, des liens pertinents entre la révolte de mai 1968 au Sénégal et de Mai 68 peuvent être trouvés

물권론의 재정립 - 물권은 ‘물건을 매개’로 하는 권리로서 ‘물건을 대상으로’ 하는 지배권과 ‘물건의 소유자(또는 물권자)’에 대한 청구권ㆍ형성권으로 구성 -

남효순(Hyo-soon NAM) 한국민사법학회 2021 民事法學 Vol.96 No.-

물권은 지배권이고 채권은 청구권이라는 도그마는 대륙법계의 판덱텐법학이 정립한 도그마이다. 이 도그마에 의하면 물권법상의 청구권에 관한 규정은 채권 또는 법정채권에 관한 규정이 된다. 이는 물권과 채권을 엄격하게 구분하는 데에서 나오는 자연적인 결과이다. 이 도그마는 민법이 제정된 지 60여년이 지난 후에도 여전히 우리 민법학계를 지배하고 있다. 민법이 제정된 후 이 도그마가 설명할 수 없는 문제들이 내재되어 있었다. 즉, 물권법상의 청구권을 채권이라고 하거나, 물권법상의 청구권을 지배권의 내용이나 효력으로 보거나, 지배권과 대등한 권리인 전세금반환청구권(지료청구권)을 지배권의 효력이라고 하거나 또 물권법상의 청구권의 이전에 관한 학설의 대립 등이 그것이다. 한편 1984년 전세권의 개정 이후에는 전세권에 인정되는 담보물권성을 저당권과 동일하게 취급하여, 용익기간의 종료 후에는 전세금반환청구권의 양도에 전세권의 이전등기 외에 별도로 채권양도를 요구한다. 또 전세권에 대하여 저당권이 설정될 경우, 전세금반환청구권은 채권으로서 저당권의 객체가 될 수 없다. 그렇게 되면 용익기간이 종료되면 지배권이 소멸하는 결과 전세권저당권도 당연히 소멸하게 된다. 그것은 전세금반환청구권으로부터도 우선변제를 받기 위하여 전세권저당권을 설정하는 당사자들의 의사에 반하는 것이고 또 전세권저당권자를 저당권자로서 보호하지 않는 것이 된다. 이 문제를 해결하기 위하여 판례는 전세금반환청구권에 대하여 물상대위를 준용하는바, 학설은 이를 지지하는 견해와 채권질권설을 준용하는 견해로 나뉘어져 있다. 또 학설과 판례는 전세권설정자는 전세권자에 대하여 취득한 반대채권으로 전세금반환청구권과 상계를 할 수 있다고 보아, 전세권저당권자를 보호하지 않는다. 이상의 모든 문제를 해결하고 특히 전세권과 전세권저당권을 합당하게 운영하기 위해서는 물권법상의 청구권은 채권(채권적 청구권)이 아니라 물권적 청구권으로서 물권에 포함시키는 것이 필요하다. 따라서 물권은 물건을 매개로 하는 권리로서 물건을 대상으로 하는 권리(협의의 지배권)과 물권자에 대한 청구권으로 구성된다고 보는 새로운 물권론이 필요하다. 이 경우 채권적 청구권과 물권적 청구권을 통합하여 새로운 법영역인 청구권법을 지배권법에 대립하는 법영역으로 인정할 수 있다. 또 기존의 물건을 대상으로 하는 권리에 대한 물권법정주의와 물권행위론도 수정을 요한다고 할 것이다. 그리고 새로운 물권론에 의할 때 비로소 전세권(유상의 지상권)은 유상인 물권으로 인정될 수 있다. Le droit réel est le droit qui porte directement sur la chose et le droit personnel est le droit d’une personne. C’est le dogme établi par les Pandectiste en droit continental. Suivant ce dogme, les obligations qui se trouvent dans le tittre du droit réel sont le droit de personne. C’est la conséquence naturelle de la division rigoureuse du droit réel et du droit de personne. C’est le dogme qui domine le cercle des juristes mê̂me soixantes ans après la codification du Code civil coréen. Cependant ce dogme faisait apparaitre de diverses problèmes inexplicables. C’est-à-dire celui de présomption des obligations réelles comme les obigations personnelles, celui de considération des obligations réelles comme l’effet du droit direct sur la chose ou celui selon lequel, s’agissant du droit de Jeonsé, le droit de revendication de caution est considéré comme l’effet du droit portant sur la chose et etc. Après la révision du droit de Jeonsé en 1984, il apparaît le problème d’assimiler la sûreté rélle de Jeonsé à l’hypothèque. Il est donc nécessaire d’exécuter la cession de créance indépendamment de l’inscription. Et puis, étant donné que le droit de revendication de caution ne fait pas l’objet du droit de Jeonsé, ce droit de revendication ne saurait en conséquence faire l’objet de l’hypothèque de Jeonsé. A la fin du délai de Jeonsé, l’hypothèque de Jeonsé disparaît. Il s’oppose aux volontés des parties qui avaient fait le contrat de l’hypothèque de Jeonsé. Surtout le titulaire de l’hypothèque de Jeonsé est en dehors de l’abri du droit. Pour éviter ce problème, la jurisprudence fait appel à la subrogation réelle. La théorie se divie entre celle qui soutient la jurisprudence et celle qui applique dans ce domaine le droit de nantissement. Il faut considérer, à notre sens, les obligations se trouvant dans le titre du droit réel comme la partie du droit réel. En conséquence, le droit réel est, d’une part, le pouvoir direct sur la chose, d’autre part, l’obligation réelle mise à la charge du titulaire du droit réel. Il en résulte un domaine nouveau du droit qui comporte celui des obligations personnelles et celui des obligations réelles. Selon cette nouvelle théorie du droit réel, il convient que le droit de Jeonsé est un droit à titre onéreurx.

프랑스의 민사소송절차에 관한 개관

최광선 한국민사소송법학회 2021 민사소송 Vol.25 No.2

Pourquoi on doit étudier le droit d’un autre pays? On peut apprendre la sagesse dans le systèm juridique d’autres pays. Les lois françaises, en particulier la procédure civile française, n étaient pas assez nombreuses pour être introduites en Corée, bien qu elles soient reconnues dans le monde. Même si le systèm juridique de la Corée et celui de la France sont différents, on peut obtenir une méthode particulière de résolution des litiges à partir du droit français sur procédure civile. La procédure civile est l’ensemble des règles gouvernant le déroulement des procès en vue d’assurer aux justiciables la mise en oeuvre et la connaissance de leurs droits subjectifs. Également elle s’illustre par une succession d’actes nécessaires à l’introduction, à la mise en état, aux débats, au délibéré, au décisions de juges, à l’exercice des voies de recours et l’exécution forcée des décisions. La procédure civile est autre chose que l’art d’embrouiller les affaires. Elle se présente comme un tout dont les éléments sont liés et doivent être envisagés dans leur connexion, elle-même déterminée par l’unité de but. La règlementation moderne pose les bases d’un déroulement des procès civils plus simple dans leurs formes, plus rapide dans les décisions, moins onéreux également. Le contenu de la réforme doit être suffisamment étudié d’intégrer des modifications issues de chantiers récents réformant la procédure civile, à l’exemple du décret n° 2019-1333 du 11/12/2019 dont nombre de dispositions sont entrées en vigueur au 1er janvier 2020. En Corée, il y a beaucoup de références dans la législation française. Les dernières évolutions de la procédure civile ont pour objectif de fusionner des tribunaux d instance et de grande instance, de favoriser les modes alternatifs de règlement des litiges, de fluidifier les procédures judiciaires et de renforcer le rôle essentiel de l avocat. Cet article a couvert le type de juridictions civiles françaises, le résumé du code de procédure civile, l’aperçu de la procédure civile française et les modifications de procédure civile française en 2019.

평가 대상으로서 프랑스어 언어능력에 대한 고찰 : 『유럽공통참조기준』과 수준별 『프랑스어목록』을 중심으로

고길수(KO, Kilsoo) 한국프랑스문화학회 2021 프랑스문화연구 Vol.50 No.1

Cet article étudie la compétence linguistique en tant qu’objet d’évaluation du niveau de maîtrise du français langue étrangère par référence au Cadre européen commun de référence et les Référentiels du français. D’abord, nous proposons une nouvelle définition de cette compétence comme “la capacité à formuler/comprendre des messages en lisant/écrivant/ parlant/écoutant en français”, après avoir examiné celle donnée par le Cadre qui n’évoque pas la seconde partie, et ainsi qui fait oublier que la production et la réception orales et écrites font partie de la communication langagière. Ensuite, nous proposons de partager les six sous-compétences en deux groupes. L’un regroupe les sous-compétences lexicale, grammaticale, et sémantique qui servent à formuler/comprendre des messages, alors que dans l’autre groupe figurent les sous-compétences qui ont trait à la production et la réception orales et écrites : phonologique, orthographique, et orthoépique. Et finalement, nous montrons avec des descriptions des niveaux dans le Cadre, que la compétence linguistique et ses sous-compétences peuvent être réparties en différents niveaux sur la base de l’étendue et la maîtrise des ressources linguistiques.

프랑스 산업혁명기 기술혁신과 욕망의 상호작용 분석

최내경(Nae Kyoung CHOI) 프랑스학회 2018 프랑스학연구 Vol.0 No.87

On espère démontrer dans cet article, après analyse de la révolution culturelle en France, que le déséquilibre causé par le désir peut être réduit grâce aux particularités culturelles de la technique. La révolution industrielle a permis l’émergence de diverses prouesses techniques successives. Les inventions telles que la machine à vapeur, une nouvelle force motrice, la machine à séparer le coton, la machine à filer, la machine de filature et tissage et le métier à tisser qui sont des équipements de production de l industrie textile, et la technique de teinture se sont succédé. De plus, le transport par rail s est imposé comme une technique nécessaire pour l extraction de la houille. C est pourquoi on en déduit souvent que les innovation techniques étaient une cause de la révolution industrielle mais non que la technique a provoqué indépendamment un changement révolutionnaire dans l industrie et la société. La technique a été mise en œuvre en interaction avec plusieurs éléments culturels dans l ambiance sociale produite par la science et l économie. Toutefois,il apparaît clairement que l équilibre et l harmonie n accompagnaient pas les innovations techniques. En effet, premièrement on peut remarquer une différence dans la façon de progresseur des innovations techniques. Le nombre et l intensité de celles-ci à cette époque étaient tout à fait différents par rapport aux périodes antérieures. Deuxièmement le désir matériel se combinait avec les innovations techniques comme dans le roman d Emile Zola Au Bonheur des Dame. Le désir individuel s est uni à la technique pour jouer par un rôle majeur dans le changement social chez le bourgeois d alors. Il en est et résulté un accroissement de la vitesse et une perte d équilibre. Mais la diversité et la progressivité en tant que caractéristiques culturelles de la technique ont été mises en œuvre conjointement à cette époque. On ne peut pas dire que la révélation des caractéristiques culturelles d une technique dans le progrès de la révolution industrielle en France était remarquable mais on peut vérifier que celle-ci fonctionnait vigoureusement dans quelques cas qui s appliquent à l industrie textile. Cela veut dire que la perte de l équilibre et de l harmonie causée par le désir pourrait être compensée parles caractéristiques culturelles de la technique.

프랑스의 국민투표 절차에 대한 헌법재판소의 통제

전학선(JEON Hakseon) 유럽헌법학회 2021 유럽헌법연구 Vol.- No.36

프랑스는 일찍이 국민투표제도를 헌법에 규정하였고, 국민투표를 통하여 주권자인 국민의 의사를 국가정책에 반영하는 제도를 채택하여 왔다. 프랑스 제5공화국은 지금까지 9번의 국민투표를 실시하였는데, 가결된 경우도 있지만 1969년 국민투표와 가장 퇴근의 국민투표인 2005년 국민투표가 부결되었었다. 프랑스에서 국민투표는 헌법 제11조 국민투표와 헌법 제89조 헌법개정 절차에서의 국민투표 그리고 제XV장에서 유럽연합과 관련하여 규정을 두고 있다. 국민투표의 시행 자체가 의무적으로 행하여지는 경우가 있고, 임의적으로 대통령이 국민투표를 시행하는 경우가 있는데, 국회의원이 헌법개정안을 발의하는 경우 이외에는 모두 국민투표가 임의적으로 시행되는 것이라 할 수 있다. 헌법 제60조는 국민투표 시행에 있어서 적법성감독을 헌법재판소의 권한으로 하고 있다. 즉 국민투표가 실시되는 경우 헌법재판소가 국민투표 시작부터 끝까지 적법성을 감독하게 되는 것이다. 프랑스 헌법재판소는 1958년 설립된 이후 2020년 12월 31일까지 국민투표와 관련하여 38건의 결정(투표결과 공포 포함)를 하였고, 공동제안국민투표제도(Référendum d’lnitiative partagée)와 관련해서는 10건의 결정을 하였다. 그러나 헌법재판소가 아직까지 국민투표에 관하여 적법성을 심사하면서 국민투표 자체를 무효로 하였거나 국민투표를 취소한 경우는 없다. 국민투표와 관련하여 모든 투표권자는 헌법재판소에 이의신청을 할 수 있는데, 지금까지 많은 이의신청이 있었다고 볼 수는 없다. 헌법재판소가 국민투표 절차와 관련하여 통제권을 행사하는 것은 주권자인 국민의 의사를 확인하는 절차인 국민투표에 있어서 중요한 기능 가운데 하나라고 할 수 있다. 정치적으로 민감한 사안이라 할 수 있는 국민투표와 관련하여 헌법재판소에게 적법성감독 권한을 부여하고 있는 것은 헌법제정권력자가 헌법재판소에게 중요한 권한을 부여한 것이라 할 수 있는 것이다. L article 60 de la Constitution prévoit que le Conseil constitutionnel veille à la régularité des opérations référendaires. En matière de référendum, la Constitution confère au Conseil un rôle très proche de celui qu il exerce pour l élection présidentielle. Il est à la fois juge, conseil et administrateur. Le Conseil est consulté sur l organisation des opérations. Il se prononce sur la liste des organisations participant à la campagne, il dépêche des délégués sur place, il assure la surveillance du recensement des votes, il examine et tranche les réclamations, il proclame les résultats. Le Conseil examine et tranche définitivement toutes les réclamations. Dans le cas où le Conseil constitutionnel constate l existence d irrégularités dans le déroulement des opérations, il lui appartient d apprécier si, eu égard à la nature et à la gravité de ces irrégularités, il y a lieu soit de maintenir lesdites opérations, soit de prononcer leur annulation totale ou partielle. Le Conseil constitutionnel proclame les résultats du référendum. Le Conseil constitutionnel limitait avant 2000 son contrôle aux seules réclamations formulées à l issue du vote et relative au seul déroulement du scrutin. En l espèce, ni l exposé des motifs du projet de loi adressé aux électeurs, ni les documents électoraux joints ne peuvent faire l objet du contrôle qu ils mériteraient, compte tenu de leur caractère généralement parcellaire et orienté. Le Conseil constitutionnel refusant jusque-là de connaître des actes préparatoires ils étaient contrôlés, à défaut, et de manière limitée, par le Conseil d État. Toutefois en 2005 le Conseil constitutionnel a admis le contrôle formel de ces opérations.

계약 성립에 관한 한국법의 개정

이지은(Ji-eun LEE) 한국민사법학회 2016 民事法學 Vol.75 No.-

법무부 민법개정위원회의 2014년 민법개정안은 계약의 성립과 관련한 다양한 주제를 담고 있다. 이 논문에서는 계약의 성립에 관한 현행 한국민법의 내용과 2014년 민법개정안의 내용을 요약하여 비교하였다. 또한 2009년부터 2014년까지의 민법개정위원회의 개정안 준비 작업 중 다루어진 중요한 논점들을 중심으로 그 입안 동기와 과정을 소개하였다. 개정안에서는 첫째, 계약의 성립에 있어 청약과 승낙의 합치라는 전통적 구조로 설명될 수 없는 계약을 포함하기 위하여 법적 구속력 있는 합의를 요건으로 하는 계약 성립의 일반조항을 신설하였다. 둘째, 청약의 구속력을 원칙적으로 부정하는 현행 민법 조항을 개정하여 청약 철회의 요건에 대해 규정하였다. 셋째, 청약 실효의 원인에 대한 규정을 개정하여 청약의 거절을 청약의 실효 원인으로 추가하였다. 넷째, 격지자간 계약성립시기에 있어 발신주의를 취하는 현행 민법 규정을 개정하여, 원칙적으로 도달주의를 취하는 다른 법률행위에 적용되는 규정들과 조화를 이루고자 했으며, 계약의 성립시기에 관해 산재되어 있는 내용들을 포함하는 단일한 조문을 두고자 하였다. 다섯째, 계약의 목적이 원시적으로 불능한 경우에 계약이 유효함을 명확히 하기 위하여 현행민법상 계약체결상 과실에 대한 조문을 개정하였다. 이상 설명한 내용 이외에도, 최종적으로 개정안에 포함되지 못한 내용이지만 위원회에서 중요하게 다루어졌던 청약과 승낙의 정의, 변경된 승낙의 효력, 약관의 충돌에 관한 논의를 간략히 소개하였다. 민법개정위원회는 계약의 성립 과정의 다양성을 염두에 두고 계약의 여러가지 태양에 적용가능한 기준을 마련하고자 했다. 이는 현대적 계약을 민법전의 내용으로 포섭하기를 시도하면서 국내기준과 국제기준의 모순을 시정하고자 하기 위한 것이었다. 계약법의 체계화와 국제화를 위한 2014년 개정안의 이러한 시도는 높이 평가될 수 있을 것이다. 그러나 현행민법의 내용에 급격한 변화를 들여오는 것에는 신중했던 것으로 보이는데, 이는 민법의 전체적 구조나 형식을 손상시키지 않는 입법의 이상적 모델을 제시하기 위한 것이었던 것으로 생각된다. 이러한 이유로 최종적으로 개정안에서는 제외된 내용도 학술적으로 중요한 의미가 있다고 판단하여, 이 논문에서는 그러한 내용에 대한 개정안의 준비 작업도 함께 다룬 것이다. Au début de l année 2009, le Ministère de la justice a mis en place une Commission spéciale pour la réforme du Code civil. L avant-projet proposé par la Commission en 2014 porte notamment sur plusieurs sujets relatifs à la formation du contrat. À l issue des débats, les membres de la Commission ont fait connaître certaines propositions discutées en son sein. Nous voulons présenter ci-dessous les motivations des principaux points soulevés lors des travaux de la Commission sur cet avant-projet de réforme du Code civil.

대규모유통사업자와 납품업자 간의 판매촉진행사 비용분담 : 대법원 2020. 5. 14. 선고 2018두52044 판결

박세환(Park, Sehwan) 한국비교사법학회 2021 비교사법 Vol.28 No.3

대상 판례는 판매촉진비용행사 부담전가에 관한 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미에 대해서 구체적으로 판시하였다는 점에서 의미가 있다. 자발성·차별성을 엄격하게 해석한 대상 판례를 통하여 판매촉진행사가 보다 투명하게 이루어지는 계기가 마련되기를 기대한다. 하지만 자발성·차별성이 있는 판매촉진행사의 인정 범위가 줄어듦에 따라 납품업자와 소비자에게 유리한 판매촉진행사의 시행마저 위축되는 것이 아닌가하는 염려가 들기도 한다. 그리고 조문체계상 대규모유통업법 제11조 제5항의 자발성·차별성의 의미는 사전약정에 관한 제1항, 제2항 뿐만 아니라 판매촉진 비용 분담비율에 관한 제3항, 제4항에게도 미치게 되므로, 자발성·차별성의 의미는 동법 제11조 전체 규정들과 공정위의 관련 심사지침 등을 종합적으로 감안하여 바라 볼 필요가 있고, 동법 제11조 제5항이 예외규정이라는 이유로 자발성·차별성을 반드시 매우 좁게 해석해야만 하는 것은 아니라고 생각된다. 대규모유통업법 제11조 제1항~제4항과 같이 행위 당시의 경제적 상황이나 거래당사자의 구체적인 사정을 따지지 않고 위법성을 인정하는 불공정거래행위 특별금지 규정의 경우 비례성을 유지하는 것이 중요한데, 제11조의 균형을 유지해 주는 역할을 하는 제11조 제5항의 자발성·차별성이 매우 좁게 해석될 경우에는 제11조 전체에 있어서 비례성 문제가 발생할 수 있다는 점에 유념할 필요가 있다. Cette jurisprudence, qui précise la volonté et la distinction relative à la répercussion du coût de promotion de l’article 11, ⑤ de la loi sur sur le grand distributeur, pourrait faire les activités promotionnelles plus transparents entre le grand distrbuteur et le fournisseur. Cependant elle pourrait aussi empêcher l’activité promotionnelle favorable pour le fournisseur et le consommateur. Parce que la volonté et la distinction de l’article 11, ⑤ touche non seulement la convention unique de l’article 11, ① ou ② mais le partage des dépenses résultant de promotion de l’article 11, ③ ou ④, nous pouvons traduire la signifiacation de la volonté et la distinction avec la souplesse. En outre, il est important de maintenir la proportionnalité pour le régle de l’interdiction spécifique sur la pratique déloyale qui n’exige pas une analyse au cas par cas. Par conséquent, la volonté et la distinction interprétée rigoureusement par la Cour pourrait provoquer la préoccupation de la proportionnalité pour l’article 11.

프랑스의 변호사 비밀유지의무

최광선(CHOI, Kwangsun) 한국비교사법학회 2021 비교사법 Vol.28 No.4

현재 국내에서는 미국식 변호사비밀유지특권(ACP)의 관점에서 변호사의 비밀유지의무를 논하였다. 우리나라의 헌법재판소가 설시한 헌법상의 해석론에 비추어 볼 때 변호사의 비밀유지의무와 비밀유지특권은 인정될 수 있다. 헌법재판소는 변호인의 조력을 받을 권리와 변호인이 조력할 권리를 모두 헌법상 권리로 인정하고 있기 때문이다. 대법원이 변호사의 비밀유지의무에 관하여 소극적인 해석을 하거나 비밀유지특권을 해석론으로서 인정하지 아니하여 형사실무상으로 변호사의 조력을 받을 권리에 미비점이 발생하고 있다. 그럼에도 변호사의 비밀유지의무과 비밀유지특권이 헌법상 근거를 가지고 있는 기본권으로 인정되고 있다면 향후 입법개선의무는 필수불가결한 작업이 된다. 이러한 변호사의 조력을 받을 권리, 변호사가 조력을 할 권리의 핵심은 변호사와 의뢰인의 의사교환이 비밀로서 보호받아야 하는데 있다. 이 점은 프랑스의 변호사 비밀유지 제도를 참조할 수 있다. 프랑스에서는 변호사의 비밀유지권리가 헌법상 권리로서 명시적으로 인정받지 못하고 있다고 하더라도 변호사회의 조력 등을 통하여 변호사의 비밀유지의무가 실질적으로 보호하도록 법체계가 작동하고 있기 때문이다. 독일과 프랑스를 비롯한 유럽연합 국가들은 모두 유럽인권재판소 또는 유럽사법재판소 등의 판결에 영향을 받고 있어 비밀유지의무를 둘러싼 제도가 점차 통합되어 갈 것으로 예상된다. 특이하게도 미국식의 비밀유지특권 제도는 증거법상으로 발달하였는데 독일과 프랑스의 제도는 변호사 윤리에서 발전하였다는 점이다. 이 점을 통하여 비밀유지의무는 단순한 의무에서 벗어나 직업윤리의 성격을 가짐과 동시에 변호사가 실질적인 조력을 할 수 있는 권리로 발전한 모습이다. 따라서 변호사 비밀유지의무 및 비밀유지권은 변호사의 직무의 실효성을 보장하는 동시에 법치주의의 원리, 민주주의의 원리의 수호를 위한 제도로 기능해야 한다. Actuellement, en Corée, le devoir de confidentialité des avocats a été discuté du point de vue du privilège de confidentialité de l avocat à l américaine (ACP). Sous la théorie de l interprétation constitutionnelle énoncée par la Cour constitutionnelle de Corée, le devoir de confidentialité et le privilège de préserver la confidentialité des avocats peuvent être reconnus. C’est parce que la Cour constitutionnelle en Corée reconnaît à la fois le droit de recevoir l assistance d un avocat et le droit d un avocat d’assister en tant que droits constitutionnels. Comme la Cour suprême n interprète pas passivement le devoir de confidentialité de l avocat ou ne reconnaît pas le privilège de confidentialité comme théorie de l interprétation, il existe un défaut dans le droit de recevoir l assistance d un avocat en matière pénale. Si le devoir d un avocat de maintenir la confidentialité et le privilège de maintenir la confidentialité sont reconnus comme des droits fondamentaux qui ont un fondement dans la Constitution, le devoir d améliorer la législation à l avenir devient indispensable. L essentiel du droit de recevoir l assistance d un avocat et du droit d’un avocat d assister est la chose que la communication entre l avocat et le client doit être protégée de manière confidentielle. A cet égard, on peut se référer au système français de confidentialité des avocats. En France, même si le droit à la confidentialité n est pas explicitement reconnu comme un droit constitutionnel, le système judiciaire fonctionne pour protéger efficacement la confidentialité de l avocat grâce à l assistance d’autorité ordinale, par example CNB. Comme tous les pays de l UE, dont l Allemagne et la France, sont concernés par des arrêts de la Cour européenne des droits de l homme ou de la Cour de justice de l Union européenne, il est prévu que le système entourant le devoir de confidentialité soit progressivement intégré. Particulièrement, c est que le système de privilège de confidentialité à l américaine s est développé sur la base du droit de la preuve, tandis que les systèmes de la France se sont développés sur la déontologie des avocats. A travers ce point, le devoir de confidentialité est passé d un simple devoir à un droit de fournir une assistance pratique aux avocats tout en ayant le caractère d une déontologie professionnelle. Par conséquent, le devoir de confidentialité et le privilège de confidentialité de l avocat devraient fonctionner comme un système de protection du principe de l État de droit et de la démocratie tout en garantissant l efficacité du travail de l avocat.