輸血로 인한 後天性免疫缺乏症(AIDS)感染에 대한 法的 問題에 관한 硏究

한견우(HAN Kyun-Woo) 성곡언론문화재단 1995 성곡논총 Vol.26 No.1

프랑스 행정법의 성립 발전과 변혁 그리고 한국 행정법에 끼친 영향과 과제

한견우(Kyun Woo HAN),쟝-브느와 알베르띠니(Jean-Jean-Benoît ALBERTINI) 한국행정법학회 2020 행정법학 Vol.18 No.1

프랑스는 1873년 블랑코 판결로 행정법을 성립하였으며 행정법의 모국으로서 역사를 시작하였다. 프랑스 행정법의 원리가 등장한 것은 프랑스 대혁명기이고 1789년 프랑스 인권선언과 1791년 프랑스 헌법을 통하여 ‘행정법’이라는 관념이 등장하였다. 프랑스 행정법의 탄생은 형식적 권력분립과 2원적 사법체계와 밀접한 관련성이 있는데, 행정청에 대한 통제를 행정기관 내부의 자체 통제시스템으로 출발하였음에도 명실상부한 사법통제를 만들어가면서 프랑스 행정법이 탄생했다는 것은 일종의 기적이라고 평가한다. 프랑스 행정법의 성립 발전의 견인차는 1799년에 설립한 프랑스 국사원이라는 점에 누구도 부정하지 않는다. 이러한 프랑스 행정법은 1) 판례법적 성질, 2) 공법적 성질, 3) 독자적 성질, 4) 유동적 성질, 5) 특권적 성질 등의 특성이 있다. 이러한 다양한 성질을 가진 오늘날 프랑스 행정법은 시간의 변화와 더불어 끊임없이 변화하고 발전되고 있다. 일방적이고 불평등적인 성질을 띤 구시대적 프랑스 행정법을 떨쳐버리고, 오늘날 행정법은 사회생활에 필요한 서비스를 제공하고 공공질서를 확립하는 방향으로 그리고 행정법원에 의한 사법적 통제로 보다 적극적인 방향으로 나아감으로써 ‘행정적 정의’를 실현하고 있다. 또한 프랑스 행정법은 전통 행정법의 영역을 넘어서서 행정법의 세계화로 나아가고 있다. 프랑스 행정법의 최근 변혁은 1) 행정작용 측면에서 행정법 적용영역의 확장과 특수한 영역의 증가를 들 수 있고, 2) 판례와 법률의 변화 그리고 판결의 집행과 관련된 변화 등을 들 수 있고, 3) 입법적 영역과 판례적 영역에서 새롭게 등장한 행정법의 대상, 보다 바람직한 법적 안정성의 추구, 유럽연합법상 일반법원칙을 프랑스 국내법 영역으로 통합, 테러행위에 대한 적극적 대응, 합헌성 선결문제 등을 들 수 있다. 이러한 프랑스 행정법이 한국 행정법에 끼친 영향 또는 끼칠 수 있는 영향의 중요한 영역은 1) 통치행위이론, 2) 일반법원칙, 3) 권력관계와 관리관계, 4) 행정처분과 행정입법의 관계 등을 들 수 있다. 끝으로, 프랑스법의 연구은 결국 외국법의 연구이고 이러한 외국법의 연구는 비교법적 연구방법론에 의하여 꽃을 피울 수 있다. 따라서 비교법적 연구에서 중요한 것은 우리나라 행정법의 발전을 위한 것이라는 점을 항상 명심하면서 외국문헌을 번역이라는 수단을 효과적으로 활용하는 지혜가 요구된다. La France a formé le droit administratif par l’arrêt Blanco en 1873 et a commencé son histoire en tant que l’origin du droit administratif. Le concept du droit administratif français a émergé pendant la Révolution française et la notion de droit administratif est apparue à travers la Déclaration française des droits de l homme en 1789 et la Constitution de 1791. La naissance du droit administratif français est étroitement liée à la séparation des pouvoirs et au principe de dualité juridictionnelle administrative et judiciaire. En effet les tribunaux judiciaires ne peuvent connaître des affaires de l’administration. Il est ainsi inattendu qu’un Etat qui pouvait échapper à tout contrôle judiciaire décide d’auto-limiter son pouvoir à travers la création d’un droit qui va par conséquent le régir et et par lequel il va devoir se soumettre à la censure d’un juge. Donc c est l’existence miraculeuse du droit administratif français. La création du Conseil d’État en 1799 donne la possibilité aux citoyens de contester une décision de l’administration par la mise en place d’un juge spécifique à l’administration. Ainsi, central en terme d’identité et de création du droit administratif, le Conseil d’État est le fruit d’une longue construction. Le droit administratif français a la nature diverse du droit : 1) un droit jurisprudentiel, 2) un droit public, 3) un droit cohérent et autonome, 4) un droit en mutation, 5) un droit des prérogatives. Le droit administratif est de nature constamment évolutive puisqu’il est en constante redéfinition et se doit d’innover perpétuellement. Ainsi, le Conseil d’Etat a développé une jurisprudence de plus en plus protectrice des droits des citoyens, autant en ce qui concerne le contrôle de la légalité des actes administratifs qu’en ce qui concerne la mise en jeu de la responsabilité de l’administration. L organisation administrative est encadrée, l action administrative est réglée, la justice administrative est rendue, la légalité administrative est enrichie, la responsabilité administrative est étendue. Aujourd’hui on parle de globalisation du droit administratif considérant que ses règles sont de plus en plus influencées par les ordres juridiques extérieures à l’ordre interne. Ce cadre a été progressivement modifié par plusieurs évolutions politiques, juridiques et sociales, notamment depuis les années 70. Le droit administratif est étroitement lié aux transformations de l action publique au cours du temps. Le champ du droit administratif s est progressivement élargi à des domaines très divers : de l ordre public jusqu aux polices administratives (protection sociale, spectacles, activités économiques, environnement protection) ; du régalien jusqu à l Etat-providence : le droit administratif s applique au-delà des fonctions traditionnelles de l État. Le droit administratif cherchait, au départ du 19e siècle, à préserver les autorités publiques du juge judiciaire. Aujourd hui, il prend aussi en considération le besoin de protection des usagers du service public. Depuis la 2ème moitié du 20e siècle, le législateur est souvent intervenu pour instituer des dispositifs protecteurs. Le juge administratif peut prescrire, en appuis de ses jugements, des injonctions. Les principales évolutions récentes du drooit administratif français se passent dans plusieurs fact

경찰의 주민근접성을 실현하기 위한 프랑스 자치경찰의 연혁과 발전

한견우(HAN, Kyun Woo) 국민대학교 법학연구소 2017 법학논총 Vol.29 No.3

경찰은 국민의 자유와 권리를 보호하고 공공의 안녕과 질서 유지를 위하여 경찰상 위해(危害)가 되는 행위·상태를 예방하거나 이를 제거하는 임무를 수행한다. 이러한 경찰의 목적과 임무수행을 국가경찰과 자치경찰이 어떻게 효율적으로 나누어 행사할 것인가는 오늘날 경찰공권력의 행사에 있어서 중요한 화두이다. 프랑스는 중앙집권국가에서 지방분권국가로 발전하면서 자치경찰의 발전을 점진적으로 계속해 왔으며, 프랑스 자치시경찰은 ‘경찰근접성’(la police de proximité)에 충실하면서도 ‘공공의 안전’(la sécurité publique)을 위하여 점진적으로 발전하여 지금은 프랑스의 ‘제3의 경찰력’(la troisième force de police)이라는 자리매김도 하고 있다. 우리나라가 자치경찰이라는 새로운 제도를 도입함에 있어서 프랑스 자치시경찰의 경험과 교훈을 발판으로 효과적인 경찰공권력의 행사를 통하여 국민의 자유와 권리를 보호하고 공공의 안녕과 질서 유지라는 경찰목적을 달성할 수 있어야 할 것이다.

공무원의 정치적 중립과 정치활동의 제한

한견우 ( Kyun Woo Han ) 연세대학교 법학연구원 공공거버넌스와 법센터 2011 연세 공공거버넌스와 법 Vol.2 No.1

Rester neutre est ne pas prendre parti ni s`engager d`un cote d`un autre. Le devoir de neutralite est a la fois une protection pour l`agent public et une limite a sa liberte d`expression. A cote de leur neutralite politique dans l`excercice de leurs missions, l`autre aspect des choses que le droit de la fonction publique doit regler est celui de savoir dans quelle mesure les fonctionnaires peuvent avoir des activites politiques en marge de leurs activites professionnelles. Le principe de neutralite politique de la fonction publique est impose avec une rigueur variable selon les systemes juridiques. Comme on le sait, il est concu de maniere tres stricte dans le droit de la function publique en Grande-Bretagne. Les Etats-Unis ont connu historiquement, sous le nom de Spoil System une etroite infeodation de la function publique au parti politique au pouvoir, le changement de majorite se repercutant sur les postes administratifs les plus infimes. En Coree du sud, la stricte conception de la neutralite de la function publique a pout consequence de limiter de facon tres draconiennes la possibilite pour les fonctionnaires d`avoir des activites politiques. Dans le systeme coreen, l`idee de base est que le principe de neutralite limite la liberte politique des fonctionnaires. Ceux-ci ne demeurent pas des citoyens, pour la loyaute a l`egard de l`administre. Dans l`exercice de leur fonction, les fonctionnaires sont tenus a une stricte neutralite politique. Il leur est par exemple interdit de traiter differemment les usagers du service public en fonction de criteres politiques, de se livrer a une propagande politique etc. Les manquements a ces obligations les exposent a des sanctions disciplinaires. En dehors de leurs fonctions, ils ne disposent pas de la liberte d``opinion, ils ne peuvent pas faire partie d`un parti politique, etre candidats a des elections -sauf a demissionner-, etc. Les fonctionnaires doivent egalement s``abstenir de se livrer a une propagande politique. L`obligation de neutralite: c`est un comportement dicte par l`interet du service public.

행정법상(行政法上)의 의무이행(義務履行) 확보수단(確保手段)의 검토(檢討) ; 우리나라 대집항제도(代執行制度)의 이론(理論)과 실무(實務)

한견우 ( Kyun Woo Han ) 법조협회 2002 法曹 Vol.51 No.12

행정소송법 개정의 기본방향

한견우(HAN, Kyun Woo) 한국행정법학회 2011 행정법학 Vol.1 No.1

1951년 제정된 후 1984년 처음으로 전면개정이 이루어진 현행 행정소송법의 개정필요성은 학계나 실무계에서 강하게 요구되고 있으나 아직 결실을 보지 못하고 있다. 따라서 다시 한번 현행 행정소송법의 개정을 촉구하는 의미에서 한국행정법학 회의 역량을 결집할 것을 주문하면서 다음의 내용을 담고 있다. (1) 행정소송법 개정의 발자취를 정리한다. 특히 2006년 대법원개정안과 2007년 법무부개정안 그리고 2011년 국회의원 박선영개정안을 비교 분석함으로써 각각의 개정안에 대한 평가를 한다. (2) 행정소송법 개정의 성공을 위한 방법론으로서 우선 그 동안 행정소송법 개정이 실패한 이유가 무엇인지를 살펴보고, 앞으로 행정소송법의 개정이 성공적으로 행해질 수 있는 노력과 전략을 검토한다. (3) 끝으로 그 동안 제기되었던 행정소송법 개정안의 주요내용을 정리 비교하고 대안적 방안(평가와 개선방향)을 모색한다. 1951, c’est l’année au cours de laquelle la loi de la justice administrative coréenne fût adoptée. Trente-trois ans plus tard, la réforme entière fût premièrement réalisée. Depuis la réforme de 1984, le contentieux administratif est susceptible de faire l’objet d’un débat vif (des enseignants, des magistrats et des avocats) pour réformer encore sur l’influence sociologique ou sur sa sensibilité aux changements sociales et administratifs. C’est une réforme difficiles. L’attitude du législateur est à l’abri des hésitations et des incohérences. L’objet de cet article est de contribuer aux travaux préparatoires de la réforme. Pour cela, d’abord, il s’agit d’une histoire de la loi de la justice administrative coréenne. Plusieurs dispositions sont contestable et plusieurs raisons militent en faveur de la révision de la loi de la jusitice administrative. En deuxième lieu, on doit anayser des raisons de ne pas réformer jusqu’à ces jours-ci. Il faut explorer le terrain des politiques et des méthode avec la prudence pour réaliser le succès de la réforme. Enfin-et surtout-, on donne du droit de la justice administrative des synthèses cohérentes considérant des contenues des proposotions et des projets de la loi.

프랑스경쟁법의 역외적용에 관한 연구

한견우(Kyun Woo Han) 한국유럽학회 1995 유럽연구 Vol.3 No.1

프랑스 公用收用制度에 있어서 司法節次

韓堅愚(Kyun-Woo Han) 한국법학원 1996 저스티스 Vol.29 No.3

행정주체와 행정객체의 법률관계에 나타난 분쟁의 해결방법

한견우(HAN, Kyun Woo) 한국공법학회 1992 公法硏究 Vol.20 No.-

「補助金의 豫算 및 管理에 관한 법률」上의 補助金行政

韓堅愚(Kyun-Woo Han) 한국법학원 1998 저스티스 Vol.31 No.2