擔保物權의 物上代位性에 관한 考察

권철 成均館大學校 大學院 1996 首善論集 Vol.20 No.-

상태기반의 창정비 주기 산출 모델

권철,이승상,김진만 韓國防衛産業學會 2012 韓國防衛産業學會誌 Vol.19 No.1

‘종교재단’에 관한 小考- 종교단체 법인화 문제 서론 -

권철 숭실대학교 법학연구소 2020 法學論叢 Vol.47 No.-

In this paper, with the keyword ‘Religious Foundation’, the situation of the positive law in Korea is considered, and the problem of legal discipline of religious organizations is studied. Specifically, the relevant issues are examined only when religious organizations are established as foundations under the Korean Civil Code. Most of the religious organizations established as foundations under the Korean Civil Code are higher-level organizations that include unit religious groups. Catholic dioceses and Protestant denominations are typical examples. Reflecting the differences in circumstances by religion, the situation and characteristics of each religion are largely divided into Catholic, Christian, Buddhist and Confucian (III). As part of a chronological review to comprehensively understand the current situation, some materials on religious policies under the Japanese colonial rule and the incorporation of religious organizations are also reviewed (II). And, on the condition of the circumstances of our positive law concerning the Religious Foundation, we examine what approaches are needed regarding the issue of legal discipline concerning religious organizations (IV). Specifically, we evaluate the positive law on the incorporation of religious organizations and examine the theory of legislation. This paper also mentions the significance of the concept of a Foundation. By comparison, how each country treats religious organizations legally is one of the central problems of the country's non-profit organization laws. Unique legislation has been established in accordance with historical, social and political circumstances concerning religion in each country. In this sense, this paper is part of our introductory consideration of the legal system of religious organizations. 본고에서는 ‘종교재단’이라는 키워드를 중심으로 우리 실정법의 상황을 고찰하고 종교단체의 법적 규율 문제에 관하여 언급한다. 구체적으로는 종교단체 중 민법상 재단법인으로 설립되어 있는 경우에 한정하여 관련 논점을 살펴본다. 민법상 재단법인으로 설립된 것은, 종교단체 중에서도 단위종교단체를 포괄하는 상위단체의 경우가 대부분이다. 천주교의 교구, 개신교의 교단이 대표적이다. 종교별로 상황에 차이가 있는 것을 반영하여, 크게 천주교, 기독교, 불교, 유교로 나누어 각 종교의 상황과 그 특징을 정리한다(Ⅲ). 현재의 상황을 종합적으로 이해하기 위한 연혁적인 검토의 일환으로 일제 치하의 종교정책 및 종교단체 법인화에 관한 자료도 일부 살펴본다(Ⅱ). 그리고 ‘종교재단’에 관한 우리 실정법의 상황을 전제로 종교단체에 관한 법적 규율 문제에 관해서 어떠한 관점이 필요한지 약간의 검토와 문제제기를 한다(Ⅳ). 또한, 비교법적 관점에서 어떠한 시사를 얻을 수 있는지 생각해 보고, 재단법인 개념의 존재의의에 관해서도 언급한다. 비교법적으로 보면, 각국에서 종교단체를 법적으로 어떻게 취급하는지는 그 나라의 단체ㆍ법인법의 중심 문제의 하나라고 할 수 있다. 각 나라의 종교에 관한 역사적, 사회적, 정치적 사정에 따라 독특한 법제가 구축되어 왔다. 이러한 의미에서 본고는 우리의 종교단체 법제에 관한 서론적 고찰의 일환이다.

일본 메이지민법(물권편 : 저당권의 효력 등)의 입법이유

권철 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.62 No.-

This article contains the full translation of reform motives of the MeijiCivil Code(the part of Real Rights), which are based on the texts editedby HIRONAKA Toshio, Minpō Shuseian (zensampen) no Riyūsho(Yuhikaku, 1987), and adds some comments from the viewpoints of theKorean lawyer. Japan invited French law professor, Gustave Emile Boissonade, to teachlaw and help draft the new civil code, which was finished in 1890 andscheduled to take effect in 1893. This code, now referred to as the “OldCivil Code” in Japanese legal history, was eventually postponed and neverimplemented. Although the Old Civil Code was suspended, Japan continued to draftits civil code. In 1898, a new civil code, so-called “Meiji Civil Code,” wasfinished. The Meiji Civil Code was modeled after the first draft of GermanCivil Code, which adopted Pandectist System. Nonetheless, the code wasbased on the Old Civil Code, and was greatly influenced by the Frenchlaw in terms of its substance. After the implementation of the Meiji Civil Code, a debate over whatconstituted the “mother law” of Japanese civil code emerged within theacademic circles. The popular opinion at that time argued that theJapanese Civil Code was a legacy of German law. However, a minority ofexperts argued that the Civil Code could be traced to French law. Korean Civil Code had its origins in German, French, Japan and othercountries laws, but it retained more features of German laws due to theacceptance of German legal theories.

일본의 프랑스민법 연구 管見 ― 소유권에 관한 연구를 소재로 하여 ―

권철 한국민사법학회 2008 民事法學 Vol.40 No.-

La mise en œuvre de codification depuis la révolution de Meiji n’a cessé d’avoir des problèmes pour aboutir sa version finale. Même s’il y avait eu autant de responsables en succédant l’un à l’autre, certains projets à eux ont été bien rejetés. En 1872 et en 1878, les deux projets du Code civil ont été achevés, mais ils étaient presque calqués sur le Code civil français. À l’époque, les juristes japonais avaient enfin décidé de confier un projet de leur Code civil à un professeur étranger au bout de ces tâtonnements inlassables. C’était le professeur Gustave Boissonade qui avait été invité au Japon en tant que légiste. Son travail de rédaction a été poursuivi sur une base de l’avant-projet figurant les grandes lignes inspirées du modèle français. Cet avant-projet a été examiné par des commissions succédant, enfin le projet final a été promulgué en 1890. La date de sa mise en vigueur a été fixée au premier janvier 1893. Cependant, un mouvement très actif s’était produit contre cette application de la loi et à l’issue de ces intenses débats au sein de la société japonaise et à la Diète, la mise en vigueur a été reportée jusqu’en 1896 par la décision de la Diète en 1892. Aux premières assemblées de la Commission, «les Directives de la révision» furent adoptées. L’article premier et son exposédes motifs disent clairement que l’étude s’est basée sur le Code Boissonade. Mais, il était entendu que la révision serait radicale, le comité de rédaction a consulté beaucoup de législations étrangères, notamment, le premier et le deuxième projets du Code civil allemand. C’est la raison pour laquelle les chercheurs du droit civil japonais sont constamment obligés de référencier au Code civil et la doctrine allemands. Mais, en examinant la question autour de cette révision qui était jugée si radicale comme on croyait ’le Code civil japonais est une copie de celui d’allemand?’, la réponse est «Non». Depuis 1965, on constate que les études japonaises sur l’influence du droit civil français et sur ses aspects se sont multipliées et cela démontre qu’il y avait eu autant d’inspiration venant de législation française dans le Code civil japonais. Cet article vise à analyser et à introduire les aspects de réception japonaise du Code civil français dans sa législation et surtout on essayera d’aborder la problématique dans le domaine du droit de propriété. Ce travail nous révélera également quelques pistes importantes pour les études du Code civil coréen qui a une corrélation forte à celui de japonais.

일본민법학의 法人本質論 繼受史 一斑 - 민법교과서 서술방식의 형성과정을 중심으로

권철(權澈) 성균관대학교 법학연구소 2008 성균관법학 Vol.20 No.1

지명채권양도의 대항요건에 관한 일본민법 규정의 연혁 小考 - 입법 起草의사 탐구의 효용성 再考-

권철 한국민사법학회 2013 民事法學 Vol.64 No.-

C’est un professeur agrégé français, G.E. Boissonade, qui a été chargéen 1879 de rédiger un projet de code civil poir Japon. En 1893, legouvernement a institué la Commission pour la codification, ancêtre de laCommission législative, en vue de la révision du Code civil préparé parBoissonade. On a déjà examiné la question de savoire si la révision fut tellementradicale que le Code est une copie du Code allemend. La réponse est ‘non’. On peut dire que l’influence du Code civil français est au moins aussiimportante, peut-être plus que celle du Code allemend. En 1965, un article intitulé “L’influence du droit civil français sur leCode civil japonais” est paru et a eu un grand retentissment. Dans cetarticle, l’auteur a critiqué l’opinion dominante qui disait que le Code civiljaponais était plus su moins une copie du Code civil allemend, les travauxpréparatoires ayant pris comme modèle le premier et le deuxième projets. L’auteur a insisté sur l’importance des études relatives à l’origine du Codecivil japonais : par exemple sur les débats dans le prosessus de rédactiondu Code civil ; si on trouve qu’un article ou une institution a son originedans le Code Boissonade, sur ses commentaires ; si Boissonade adoptaite lasolution du Code civil, sur la doctrine français. Il a dit que ces recherchesprésentent deux comprendre de Code. L’autre est que la compréhensionexacte des institutions et des articles est un élément de base pour leursinterprétations. Ce premier article a, semble-t-il, exercé une grande influence dans le monde des civilistes. Le nombre de thèses et articles qui se sont référés au droit civilfrançais a augmenté. Ainsi ces références qui ont justifié des conclusionssur le droit civil ont été très nombreuses, disons abondantes. Citonsexemples : la thése de Masao Ikeda sur la cession de créance. Bien que les auteurs de ces thèses n’aient pas suivi le driot françaisaveuglément et qu’ils aient déduit leurs conclusions de plusieursconsidérations, il y a un compte-rendu du livre de M. Ikeda qui a critiquésa méthode accusée d’être trop exégétique, et d’avoir donné tropd’importance aux volontés des rédacteurs(H. Dogauchi). Ikeda a de suiteréfuté cette critique soulignant que la méthode critiquée n’était pas lasienne, et que pour lui la recherche de la volonté des rédacteurs,c’est-à-dire la détermination de l’esprit originel du texte de la loi, était unebase indispensable pour la bonne interprétation, mais restait un élémentparmi d’autres. D’autres auteurs intervinrent(M. Adachi, A. Omura) et il yeut un débat entre eux.

중국 조선민족 문학연구 현황과 과제

권철 한민족어문학회 1999 韓民族語文學 Vol.35 No.-

한국 민사법 상의 法人論 - 비영리․공익법인 제도의 현황과 과제 -

권철 한국민사법학회 2016 民事法學 Vol.77 No.-

日本의 司法制度改革과 民法敎育 : 法科大學院의 경우

권철(權澈) 전남대학교 법학연구소 2008 법학논총 Vol.28 No.1