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      현행 형법 제7조의 해석론과 외국에서 집행된 형에 관한 고찰 - 비교법적 분석과 새로운 입법론 = Essai critique sur l'arrêt de la Cour suprême coréene, jugé l'accord de puissance de corps, du 24 Aout. 2017.

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      다국어 초록 (Multilingual Abstract)

      Selon l'article 7 du Code pénal coréen "Les jours de détention provisoire exécutée a l'étraner doivent etre compris totalement ou partielleent dans les peines prononcée aux tribunaux coréens" En ce cas, il est nécessaire de compter sur les jours de détention provisoire exécutée a l'étranger pout prononcer ls peines aux tribunaux coréens.
      Mais pour la question de savoir si cet article est applicable au cas ou la personne détenue provisoirement n'a pas été condamnée finalement aux pays étrangers. Pour cette question, trois opinions(opinion majoritaire, opinion opposée et opinion supplémentaires) sont divisées dans l'arrêt de la cour suprême coréene, jugé l'accord de puissance de corps, du 24 aout 2017.
      En effet, l'arrêt de la cour suprême coréene, jugé l'accord de puissance de corps, du 24 aout 2017. a décidé que cet article n'est pas applicable au cas ou la personne détenue provisoirement n'a pas été condamnée finalement aux pays étrangers. En conclusion, cet arrêt de la cour suprême coréene a manifestée son opinion majoritaire sans l'explication concrete. De ce point de vue, il est naturel de critiquer la constatation de cet arrêt de la cour suprême coréenne. Il faut qu‘on devrait accepter les raisonnements des deux opinions contraires.
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      Selon l'article 7 du Code pénal coréen "Les jours de détention provisoire exécutée a l'étraner doivent etre compris totalement ou partielleent dans les peines prononcée aux tribunaux coréens" En ce cas, il est nécessaire de compter sur les jo...

      Selon l'article 7 du Code pénal coréen "Les jours de détention provisoire exécutée a l'étraner doivent etre compris totalement ou partielleent dans les peines prononcée aux tribunaux coréens" En ce cas, il est nécessaire de compter sur les jours de détention provisoire exécutée a l'étranger pout prononcer ls peines aux tribunaux coréens.
      Mais pour la question de savoir si cet article est applicable au cas ou la personne détenue provisoirement n'a pas été condamnée finalement aux pays étrangers. Pour cette question, trois opinions(opinion majoritaire, opinion opposée et opinion supplémentaires) sont divisées dans l'arrêt de la cour suprême coréene, jugé l'accord de puissance de corps, du 24 aout 2017.
      En effet, l'arrêt de la cour suprême coréene, jugé l'accord de puissance de corps, du 24 aout 2017. a décidé que cet article n'est pas applicable au cas ou la personne détenue provisoirement n'a pas été condamnée finalement aux pays étrangers. En conclusion, cet arrêt de la cour suprême coréene a manifestée son opinion majoritaire sans l'explication concrete. De ce point de vue, il est naturel de critiquer la constatation de cet arrêt de la cour suprême coréenne. Il faut qu‘on devrait accepter les raisonnements des deux opinions contraires.

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      참고문헌 (Reference)

      1 임 웅, "형법총론" 법문사 2018

      2 신동운, "형법총론" 법문사 2019

      3 오영근, "형법총론" 박영사 2019

      4 이용식, "형법총론" 박영사 2018

      5 김일수, "형법총론" 박영사 2018

      6 배종대, "형법총론" 홍문사 2018

      7 이형국, "형법총론" 법문사 2019

      8 이재상, "형법총론" 박영사 2017

      9 김기준, "형법 제7조의 적용범위에 대한 비판적 고찰- 대법원 2017. 8. 24. 전원합의체 판결 2017도5977을 중심으로 -" 한국형사소송법학회 10 (10): 163-202, 2018

      10 조성용, "외국에서의 미결구금일수를 국내 선고형에 산입해야 하는지 여부 - 대법원 2017. 8. 24. 선고 2017다5977 판결 -" 법조협회 67 (67): 802-830, 2018

      1 임 웅, "형법총론" 법문사 2018

      2 신동운, "형법총론" 법문사 2019

      3 오영근, "형법총론" 박영사 2019

      4 이용식, "형법총론" 박영사 2018

      5 김일수, "형법총론" 박영사 2018

      6 배종대, "형법총론" 홍문사 2018

      7 이형국, "형법총론" 법문사 2019

      8 이재상, "형법총론" 박영사 2017

      9 김기준, "형법 제7조의 적용범위에 대한 비판적 고찰- 대법원 2017. 8. 24. 전원합의체 판결 2017도5977을 중심으로 -" 한국형사소송법학회 10 (10): 163-202, 2018

      10 조성용, "외국에서의 미결구금일수를 국내 선고형에 산입해야 하는지 여부 - 대법원 2017. 8. 24. 선고 2017다5977 판결 -" 법조협회 67 (67): 802-830, 2018

      11 최석윤, "외국에서 집행된 형의 산입 - 대법원 2017. 8. 24. 선고 2017도5977 전원합의체 판결 -" 법조협회 66 (66): 471-502, 2017

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      13 류화진, "외국에서 받은 미결구금일수의 국내 형벌 산입 문제" 법학연구소 26 (26): 69-88, 2018

      14 조현욱, "외국에서 무죄판결을 받기 전 미결구금일수의국내선고형 산입 여부- 대법원 2017.8.24. 선고 2017도5977 전원합의체 판결 -" 법학연구소 (46) : 205-232, 2018

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      21 Rassat, "Droit pénal général, al, eneral" Dalloz 2018

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      27 LaFave, "Criminal Law"

      28 "Code pénal(Code de procédure pénale)" Dalloz 2020

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