프랑스법상 親權의 歸屬과 行使 = Le titularité et l'exercice de l'autorité parentale dans le droit français

다국어 초록 (Multilingual Abstract)

Dans la société contemporaine, les divorces et les remariages de personnes divorcées sont en augmentation, tandis que les familles créées par le remariage sont en augmentation ainsi. Et au cas où les époux qui divorcent avoir un enfant, l'élevage de l'enfant et l'exercice de l'autorité parentale sur l'enfant créent des problèmes de. Et il ya un nombre croissant de familles recomposées dans lesquelles un enfant d'un conjoint d'un mariage précédent est pris en charge par le conjoint du mariage actuel, qui met en évidence la nécessité réaliste de déléguer l'autorité parentale sur l'enfant à un tiers, sauf les divorcés parents de l'enfant, en particulier à un parent par le remariage. Comme ça, l'attribution et l'exercice des droits parentaux constitue un enjeu important en droit familial contemporain. Ainsi, cette thèse sera d'examiner le système lié à l'autorité parentale dans la loi française qui, à travers son récent amendement, prévoit un exercice raisonnable de ses droits parentaux, en vue de la modernisation du droit de la famille. La disposition concernant le droit des parents à la loi française, fondée sur l'hypothèse que le titularité et l'exercice de l'autorité parentale peuvent être séparés en considération de la composition contemporaine d'une famille, alors qu'il maintient le principe de l'autorité parentale partagée, contrairement à la Corée du Sud la loi. Alors que la loi sud-coréen prévoit la perte de l'autorité parentale, qui prive les parents biologiques de leurs droits parentaux, il diffère en fonction et dans le caractère de la provision pour la délégation de l'autorité parentale à un tiers comme prévue par la loi française. Par conséquent, cette thèse fait une enquête sur le processus et le contenu des amendements dernières quant à leurs droits parentaux à la loi française, et examine le cadre de l'autorité parentale qui est appropriée pour la forme contemporaine de la famille. Il suggère beaucoup au système de la justice sud-coréenne que la loi française confie l'exercice de l'autorité parentale avec divers agents privés ou publics, en plus des parents biologiques, alors qu'il fait une autorité publique intervenir dans l'évaluation de l'exercice des droits parentaux. Comme l'autorité parentale a évolué à partir des droits parentaux à leur enfant à la responsabilité des parents pour le soutien de l'enfant, et depuis il a servi à déplacer le focus de l'autorité parentale loin de la protection d'un enfant à la protection de l'intérêt général d'une société, un examen de la disposition de l'autorité parentale dans le droit français aura une grande importance.

목차 (Table of Contents)

• Ⅰ. 序
• Ⅱ. 프랑스법상 親權의 槪念과 行使에 관한 一般原則
• Ⅲ. 프랑스법상 親權移任制度(la délégation de l'autorité parentale)
• Ⅳ. 親權移任의 具體的 法律關係
• Ⅴ. 우리 법에의 시사
• 《참고문헌》

참고문헌 (Reference)

1 곽민희, "헤이그아동탈취협약과 유럽연합의 입법적 대응 —브뤼셀 II bis 규칙․로마 수정안을 소재로—" 한국가족법학회 25 (25): 381-424, 2011

2 곽민희, "프랑스에 있어서 생존배우자의 상속법상의 지위" 한국민사법학회 (59) :

3 명순구, "프랑스민법전" 법문사 2004

4 조광훈, "이혼 후 단독친권자로 결정된 자가 사망한 경우 생존한 부모의 친권행사에 관한 연구" 한국사법행정학회 50 (50):

5 현승종, "로마법" 법문사 2004

6 현승종, "게르만법" 박영사 2001

7 神谷笑子, "離婚後の子の監護, 中川善之助教授還暦記念家族法大系刊行委員会編, In 家族法大系III" 有斐閣 1959

8 鈴木禄弥, "親族法講義" 創文社 1988

9 久貴忠彦, "親族法" 日本評論社 1984

10 我妻栄, "親族法" 有斐閣 1961

11 中川善之助, "注釈親族法(上)" 有斐閣 1950

12 中川善之助, "家族法(上)" 青森書院 1958

13 大村敦志, "家族法" 有斐閣 2004

14 Catala, Pierre, "proposition de loi relative aux droits du conjoint survivant(adoptée par l'Assmblée nationale en premiére lecture le 8 fév. 2001), JCP G, act., no18, 2 mai 2001"

15 H., L, "de droit civil, La famille, 7e éd" Montchrestien 1995

16 M. Alain Vidalies, "au nom de la commission mixte paritaire, no 3382 de l'Assmblée nationale no.67 du Senat(2000-2001), Annexe au procés-verbal de la séance du 13 novembre 2001" 2001

17 M. Nicolas, "au nom de la commission des lois, no.378 du senat(2000-2001), Annexe au procés-verbal de la séance du 13 juin 2001"

18 Rapport par M. Dolez, "au nom de la Commission des lois" (71) : 2001-2002,

19 Rapport par F, "Rénover le droit de la famille: propositions pour un droit adaptés aux réalités et aux aspirations de notre temps" La Documentation française 1999

20 Katharina Boele-Woelki, "Principles of European Family Law Regarding Parental Responsibilities" Anwerp-Oxford 2007

21 Katharina Boele-Woelki, "Principles of European Family Law Regarding Divorce and Maintenance between Former Spouse" Anwerp-Oxford 2004

22 Ingeborg Schwenzer, "Model Family Code; From Global Perspective" Antwerpen-Oxford 2006

23 Fournié, A.M, "La protection judiciaire de l'enfance en danger, préf. de Jean Chazal, 3eéd" LITEC 1970

24 B. Teyssié, "La protection de la personne de l‘enfant contre ses parents, In Biblothéque de droit privé" L.G.D.J 182-, 1984

25 Autem, A, "La nouvelle physionomie de la délégation d'autorité parentale" (1) : 2003

26 A. Gouttenoire-Cornu, "L'intervention d'un tiers dans la vie de l'enfant" Dr. famille 2003

27 Gareil, L, "L'exercice de l'autorité parentale, préf. de L.Leveneur, L.G.D.J. Biblothéque de droit privé t" 413-, 2004

28 Legeais, R, "L'autorité parentale: Etude de la loi no 70-459 du juin 1970 et des textes qui l'ont complétée" Defrénois 1973

29 Bruggeman, M, "L'administration légale à l'épreuve de l'autorité parentale" C. Neirinck, PUAM 2002

30 Neirinck, C, "Juris-classeur civil, art. 371 à 38, fasc. 30"

31 Vandeghinste, E, "Délégation d'autorité parentale en vue d'une adoption une procédure encore trop méconnue, Réflexion à propos de l'arrêt de la Cour d'appel de Grenoble du 13mai 1997(renvoi après cassation de l'arrêt de la Cour d'appel de Chambéry du 19 mars 1996)" (spéc) : 1593-1595, 1997

32 Bonnet, V, "Droit de la famile" Paradigme 2007

33 Terré, F, "Droit civil, Les personnes-La famile-Les incapacités, 7e éd" Dalloz 2005

34 Raymond, G, "De la réalité de l'absence du couple conjugla à la fonction de l'unité du couple parental" 1 : 3299-, 1987

35 Gouttenoire, A, "Autorité parentale" Dalloz 2004