Réforme du droit réel coréen - le droit de possession, le droit de propriété et le démembrement de la propriété -

남효순 한국민사법학회 2014 民事法學 Vol.67 No.-

한국물권법의 개정 - 점유권, 소유권, 소유권의 분기 -남효순한국민법전은 1948년 개정위원회가 결성되어 1958년에 제정되기까지 극히 짧은기간내에 이루어졌다. 법학과 판례의 오랜 축적이 없는 상태에서 입법이유서도 제정되지 못한 채에 이루어진 것은 일제식민지로부터 해방된 후 우리나라의 독립된법전이 제정되어야 한다는 요구가 그 만큼 컸었기 때문이다. 그 후 가족법을 중심으로 수차례의 개정은 있었지만 재산법에 대하여는 본격적인 개정이 없었다고 해도과언이 아니다. 이제 2009년 민법전 제정 50여년 만에 재산법을 대폭 개정하게 되었다. 재산법개정의 기본원칙은 작성된바 없지만, 변화된 사회의 새로운 요구에 부합하는 새로운 민법전의 제정이야 말로 기본원칙이라고 할 것이다. 확립된 판례를민법전으로 수용하는 것도 고려의 대상이 됨에는 의문이 없다. 특히 판례의 기능과역할에 대하여는 학설상 논란이 있지만, 판례가 사실적 구속력을 가져 법적 안정성을 도모한다는 데에는 아무런 논란이 없다. 이번의 재산법개정은 또한 외국입법례에 대한 비교법적 연구를 전제로 하는 것임은 물론이다. 재산법 중 물권법을 개정하는 데에는 현재 물권법상 부각하는 여러 쟁점이 있다. 물권법의 개정을 다루었던분과위원회는 다음의 쟁점들을 검토하여 개정시안을 작성하였다. 예를 들면, 지상권과 전세권의 소멸청구와 같이 물권의 변경에 의사표시가 개입하고 있음에도 불구하고 물권의 변경에 등기가 필요한지 다시 말하면, 적용법규가 제186조 또는 제187조인지가 문제이다. 또 우리 물권법이 대륙법의 점유를 점유권으로 수용하고 있는바 이를 단순히 점유로 변경할 것인지가 논의되고 있다. 점유는 사실상의 지배로서있어야 할 권리가 아니라는 점에 대하여는 학설이 일치하고 있지만, 점유권이라는명칭을 부여하는 것이 과연 타당한 것인지에 대하여는 논란이 있다. 또 공동소유의경우 합유는 201조와 제706조 사이에 충돌하는 문제가 발생하고, 총유에 대하여는민법 제39조의2로 개정으로 인하여 비법인사단에도 법인에 관한 규율이 준용되는데, 비법인사단의 총유에 대한 개정필요성이 제기되고 있다. 마지막으로 용익물권의Hyo-Soon NAM : Réforme du droit réel coréen 631경우 지상권은 약정지상권이 잘 이용이 되지 않는데 이를 활성화하는 방안이 필요하고, 법정지상권의 인정을 제한하거나 그 효력을 약화시킬 필요가 있다. 이상의 분과위원회의 물권법의 개정시안에 대하여 전체회의를 통과한 결과를 간단히 살펴보면, 점유의 경우 물권법에 점유권이라는 용어를 그대로 두기로 하고, 제190조에서점유물반환청구권의 양도에 의한 점유권의 양도만을 허용하였다. 공동소유의 경우는 물권법의 합유는 그대로 두고 채권법의 합유에 대하여 수정을 하였다. 또 총유는 법인법의 개정시안과의 충돌이 없다는 의견이 우세하여 그대로 두게 되었다. 한편 법정지상권의 성립에 당사자의 의사가 관여되는 경우와 그렇지 않은 경우를 구분하여 전자의 경우에는 법정임대차를 의제하고 후자의 경우에는 법정지상권을 인정하였다.

뇌기반교육에 기초한 신체활동 프로그램이 유아의 학습관련 사회적 기술에 미치는 영향

남효순 인지발달중재학회 2014 인지발달중재학회지 Vol.5 No.3

본 연구는 뇌기반교육에 기초한 신체활동 프로그램이 유아의 학습관련 사회적 기술에 어떠한 영향을 미치는지 살펴보고자 하였다. 연구대상은 경기도 S시에 소재한 A유치원과 H유치원의 만 5세 유아 49명(실험집단: 24명, 비교집단: 25명)이다. 연구절차는 11주간 총 24차시에 걸쳐 실험이 진행되었으며, 실험집단은 뇌기반 유아신체활동 프로그램을 실시하였고, 비교집단에는 유치원 교육과정 운영에 따른 일반적인 신체활동을 실시하였다. 검사도구는 곽아정(2006)의 한국판 학습관련 사회적 기술 측정도구(K-LRSS)를 사용하였으며, 수집된 자료는 SPSS WIN 19.0 프로그램을 이용하여 공변량분석(ANCOVA)을 실시하였다. 본 연구의 결과, 실험집단과 비교집단 유아 간에 학습관련 사회적 기술의 4가지 하위영역인 숙달, 자기주장, 자기조절, 순 응에서 통계적으로 유의미한 차이가 있는 것으로 나타났다. 이는 뇌기반교육에 기초한 유아 신체활동이 유아의 학습관련사회적 기술 향상에 도움이 될 수 있음을 시사한다.

프랑스민법전의 개정의 역사 - 한국민법전 제정 50년에 대한 시사 -

남효순 한국민사법학회 2010 民事法學 Vol.52 No.-

I. Introduction Le Code civil français a vécu et évolué sans cesse pendant deux cent ans. Le Code civil français d’aujourd’ui est bien différent de celui d'hier non seulement sur la forme mais aussi concernant le contenu. S'agissant de la forme, le livre IV Des sûretés est ajouté au Code civil français. La partie du droit de famille a bien connu les réformes. Ce qui importe pour les réformes est toujours la modernisation du Code civil français, s’accompagnéê de la lisibilité et l’accessibilité. On va examiner successivement les réformes du Code civil français et les avant-projets du droit des obligations et des contrats. II. Les réformes du Code civil français 1. Le droit de la famille Le Gouvernement du général de Gaulle a confié à un homme, J. Carbonnier, le soin de préparér les grandes réformes du droit de la famille. Les gouvernements suivants ont fait longtemps de même, ce qui a donné au nouvel ensemble une cohérence exceptionnelle. Furent successivement réformés la tutelle et l’émancipation (L. 14 décembre 1964), les régimes matrimoniaux(L. 3 janvier 1968), les personnes protégées(L. 3 janvier 1968), l'autorité parentale(L. 4 juin 1970), la filiation(L. 3janvier 1972), la majorité(L. 5 juillet 1974) et le divorce(L. 11 juillet 19750. Trois grand principes ont animé les réformes des années 1960-1970 : la liberté, l’égalitéet le pluralisme. En ce qui concerne le mariage, à partir des années 1970, il a perdu de son sérieux et de son importance. Il est devenu fragilé, délaissé et concurrencé par le Pacs. Le Pacs version 1999 était un objet juridique hybride et paradoxal. Il se définissait comme un contrat(art. 515-1), Civil mais il appartenait à l’état des personnes. Le Pacs version 2006 est profondément différent du brouillon de 1999. Il intègre sans équivoque l’état des personnes : le statut l’emporte sur le contrat, même si ce statut est largement ouverte aux volontés individuelles. 2. Le droit de la personnalité morael La personnalité morale de droit privé se devise en association, société,groupement et fondation. Seon la Cour de cassation, la personnalité civile n'est pas une création de la loi et elle appartient à tout groupement pourvu d'intérêts licites et dignes d'être juridiquement reconnus et protégés. En ce qui concerne la société,c’était en 1978 que le Code civil a consacré un titre(Titre IX) pour la réglementer. La soiciété est civile losqu’elle n’a pas le commerce pour objet et que le profit qu’elle recherce est attaché à des opérations qui ne sont pas jugées commercilales par le droit. Elle est commerciale d’une part losqu’elle exerce habituellement des acctes de commerce, d'autre part qu’elle est constituée sous la forme d'une sociétécommerciale. 3. Le droit des sûretés Il est créé un livre IV intitulé <<Des sûretés>> par l'ordonnance n° 2006-346 du 23 mars 2006. Les sûretés personnelles sont le cautionnement, la lettre d’intention et la garantie autonome. Certes elles ne sont pas révolutionnaires. Cependant leur codification a opéré néanmoins une utile clarification, chacune des sûretés personnelles nouvellement définies se distinguant désormais textuellement du cautionnement. S’agissant de la sûreté réelle mobilière, l’ordonnance du 23 mars 2006 a consacré le nantissement qualifié de gage lorsqu’il portait sur un bien meuble et d'antichrèse losqu'il portait sur un immeuble. Il en résulte le changement terminologique qui constitue la rupture avec la tradition. L'ordonnance du 23 mars 2006 a abandoné également le caractère réel du gage en admettant le gage sans dépossession: le gage de meubles incorporels et le le gage de meubles corporels futures qui demande la publication de l'incription sur un registre spécial don’t les modalités sont réglées par décret en Conseil d’Etat(art. 2338). III. Les avant-projets du droit des obli...

구 시설대여업법 제13조의2 제1항(여신전문금융업법 제33조 제1항)에 의한 리스이용자명의 자동차이전등록의 법적 효력

남효순 민사판례연구회 2016 民事判例硏究 Vol.- No.38

Le contrat de crédit-bail est considéré par des auteurs comme le contrat spécial de location, le contrat spécial de vente, le contrat spécial d’entreprise ou le contrat innommé. Surtout il est considére par des auteurs majoritaires comme une sorte de contrat de location. A notre sens, l’opération de crédit-bail n’est qu’une opération de crédit et qu’un contrat de nature mixte de diverses caractéristiques. En Corée, le contrat de crédit-bail est soumis à de diverses dispotitions de plusieurs lois. Il l’est d’abord au Code de commerce coréen. Celui-ci crée 4 articles pour le crédit-bail. Cependant ces dispositions ne sont pas suffisantes pour régler tous les problèmes du crédit-bail. Donc il reste à se référer au model des conditions générales du crédit-bail. D’autre part, il l’est à des dispotitions spéciales de la loi ancienne de location d’équipement. Enfin il il l’est au Code des conditions générales. Selon l’essentiel du crédit-bail, le crédit-bailleur reste toujours le propriétaire du bien crédit-baillé après la conclusion du contrat du crédit-bail. Mais il ne doit pas la garantie du vendeur envers le crédit-preneur. Celui-ci est tenu de maintenir et de gérer bien crédit-baillé comme il est le propriétaire. Il reste donc à lui le risque du bien crédit-baillé. D’autre part, conformément à l’article 13, alinéa 1er de la loi ancienne de location d’équipement, le crédit-preneur peut exécuter l’enregistrement du transfert du véchicule pour faire peser au crédit-préneur les obligations de maintenir et de gérer d’odre d’administration et la résponsabilité en cas d’accident du véhicule. Ceci étant, la Cour de cassation coréenne prononce que le crédit-bailleur reste toujours le propriétaire bien qu’il soit opéré l’enregistrement du transfert. La Cour de cassation fait face à diverses critiques. A notre sens, elle est contraire d’une part à la publicité foncière y compris l’enregistrement et d’autre part à la nature du contrat du créditè-bail. Une fois qu’il soit réallisé l’enregistrement du transfert, il faut admetter l’effet du transfert de pripriété. Cependant, compte tenu de l’essentiel du crédit-bail, la propriété est réservée au crédit-bailleur entre celui-ci et le crédit-preneur. C’est ce qui demande le contrat du crédit-bail. Le tiers de mauvaise foi ne peut donc devenier le propriétaire du bien crédit-baillé. En revanche, le tiers en bonne foi peut obtenir la propriété du bien crédit-baillé étant donné que le crédit-préneur est considéré comme le propriétaire entre celui-ci et le tiers. Autant que la propriété reste réservée au crédit-bailleur, l’enregistrement de transfert ne peut opérer le transfert de propriété et doit ê̂tre par conséquent compris de constituer un usufruit pour le crédit-preneur. Il faut l’admenttre bien que la la loi ancienne de location d’équipement soit muette sur ce point. C’est une technique juridique bien connue par des juristes coréens. 리스계약의 법적 성격에 대하여는 특수임대차계약설, 특수매매계약설, 특수도급계약설 또는 무명의 비전형계약설이 제시되고 있다. 다수설은 임대차계약의 일종으로 이해하고 있다. 리스계약은 물적 금융으로서 혼합적인 성격의 계약이라고 할 것이다. 한편 리스계약은 여러 법률의 규율을 받는다. 우선 상법전의 규율을 받는다. 상법전은 4개의 조문을 신설하고 있다. 그러나 이 규정들은 리스계약의 법적 성질을 규명하고 법적 문제를 해결하기에는 부족하다. 따라서 법적 해결을 위해서는 리스계약에 관한 표준약관을 참조하여야 한다. 다른 한편 리스계약은 구 시설대여업법(현행 여신전문금융업법)의 규율을 받는다. 리스계약의 본질에 따르면 리스회사가 리스목적물의 소유자이다. 그러나 리스회사는 소유자임에도 리스이용자에 대하여 담보책임을 부담하지 않는다. 또 리스이용자는 소유자처럼 리스목적물을 유지하고 관리할 책임을 진다. 그 결과 리스목적물의 위험은 리스이용자가 부담하게 된다. 한편 구 시설대여업법 제13조의2 제1항(여신전문금융업법 제33조 제1항)에 의하면, 행정상의 유지·관리의무와 자동차손해배상법상의 손해배상의무를 리스이용자에게 부담시키기 위하여 리스이용자명의로 리스자동차의 이전등록을 실행할 수 있다. 대법원은 본조의 해석과 관련하여 리스회사는 이전등록에도 불구하고 대내·외적으로 소유자로 남는다고 판시하고 있다. 대법원의 판결에 대하여는 여러 비판이 가능하다. 우선 대법원판결은 등록을 포함한 공시제도에 부합하지 않는다. 다른 한편 대법원판결은 소유권이 리스회사에 유보되는 리스계약의 성질에 반한다. 리스자동차에 대한 이전등록이 실행된 이상 형식적·대외적으로 이전효력을 부여하지 않을 수 없다고 할 것이다. 그러나 리스계약의 본질을 고려할 때, 리스이용자와 리스회사 사이에서는 리스회사에게 대내적·실질적으로는 소유권이 유보된다고 보아야 한다. 따라서 악의의 제3자는 소유권을 취득할 수 없다. 반대로 리스이용자와 제3자 사이에서는 대외적으로는 리스이용자가 소유자이고, 그 결과 선의의 제3자는 소유권을 취득한다. 리스계약의 본질에 따라 리스자동차의 소유권이 리스회사에게 유보되었다는 점에서 이전등록은 실질적으로는 소유권이전의 효력을 가질 수 없다. 그렇다면 구 시설대여업법(여신전문금융업법 제33조 제1항)은 이에 대하여 침묵하고 있지만, 이전등록에 실질적으로 리스이용자를 위한 물권적 이용권을 설정하는 효력을 인정할 수 있을 것이다.

對抗要件을 갖추지 못한 동안 債權讓渡의 債務者에 대한 효력 - 讓受人의 재판상청구를 중심으로 -

남효순 민사판례연구회 2009 民事判例硏究 Vol.- No.31

L'article 450 du Code civil coréen pévoit la cession de créacne de la mème manière que l'article 1690 du Code civil français et l'article 467 du Code civil japonais. Selon le droit français, lorsque la formalité de la signification du transport n'est pas faite au débiteur, le cessionnaire n'est pas considéré comme créancier, ce qui est fondé sur le principe de l'effet relatif du contrat, Cependant la jurisprudence française admet que le cessionnaire peut interrompre la prescription extinctive. Suivant la jurisprudence japonaise, la condition d'opposabilité ne constitue pas la conditon nécessaire pour l'exercice de la créance mais la condition négative dont l'inexistence le cédé peut opposer. En droit coréen, la doctrine est divisé ; la théorie de la nullité de la cession, la théorie de la nullité relative et la théorie contre la nullité relative. La jurisprudence coréenne est en train d'évoluer. Maintenant, elle admet que, lorsque le cessionnaire a fait la demande en justice, cette demande interrompt la prescription extinctive, bien que, sellon elle, le cessionnaire ne puisse opposéer la cession de créance à l'égard du débiteur cédé. Cela est, à notre sens, une position difficile à expliquer. Il est nécessaire de fonder cette position de la jurisprudence. Pour cela. il est recommandé de sortir de la conception étroite de l'exercice de la créance qui comporte la demand en justice. Même si la formalité d'opposabilité n'est pas faite, cela ne fait pas obstacle à la demande en justice par le cessionnaire pour que la céacne soit réalisé. En ce sens, on peut dire que la formalité d'opposabilité n'est pas une condition de la deamnde en justice mais qu'elle constitue une condition nécessaire pour la réalisation de la créance. 민법 제450조는 대항요건주의를 규정하고 있는 프랑스의 학설과 판례는 오래 동안 제1690조와 일본민법 제467조와 동일한 선상에서 채권양도를 규율하고 있다. 프랑스민법은 계약상대효의 원칙에 따라 대항요건을 구비하지 않은 양수인에게 채권자의 지위를 부정하였다(상대적무효설). 그러나 현재 판례는 대항요건을 구비하지 않은 양수인에게도 시효중단을 할 수 있는 등 여러 가지 점에서 채권자에 준하는 지위를 인정하고 있다. 한편 일본의 학설과 판례도 현재 대항요건은 양수인이 채권을 행사하기 위한 적극적 요건이 아니라, 채무자가 그 흠결을 항변(주장)하여 양수인의 권리행사를 저지할 수 있는 요건으로 이해하고 있다(항변설ㆍ행사저지설). 우리의 경우 학설은 채권양도의 효력 자체를 부인하는 효력불발생설, 채무자에 대한 효력을 부인하는 상대적무효설과 채무자에 대한 효력까지 인정하는 상대적무효부인설이 제기 되고 있다. 상대적무효부인설 중에는 다시 채무자에 대한 권리행사를 긍정하는 견해와 부정하는 견해가 대립하고 있다. 학설상 여전히 상대적무효설이 다수설이다. 판례는 종전에는 대항요건을 갖추지 못하여 채무자에 대하여 대항할 수 없는 양수인은 채무자에게 채권을 주장할 수 없다고 하여 명확히 권리행사불가설을 취하였다. 그러나 대상판결은 채무자에게 대항하지 못한다고 하더라도 채권의 양수人이 채무자를 상대로 재판상의 청구를 하였다면, 이는 소멸시효 중단사유인 재판상의 청구에 해당한다고 보아야 한다는 입장을 취하고 있다. 현재 판례의 상황은 진화 중에 있다고 하겠으나, 외견상으로는 모순적이라고 하지 않을 수 없다. 이제 이러한 대상판결을 포함한 판례의 태도에 대하여 이론적 근거를 마련하기 위해서는, 양수인에 대하여 「대항할 수 없다」 또는 「채권을 주장할 수 없다」는 의미에 대한 새로운 조명이 필요하다고 할 것이다. 이를 위해서는 채권의 주장 = 재판상 청구라는 좁은 개념에서 벗어나, 채권의 주장 = 채권의 실현이라는 관점에서 대항요건을 갖추지 못한 양수인에게도 재판상 청구는 허용하는 것이 필요하다고 할 것이다. 채권의 주장 = 채권의 실현의 관점은 법정소멸시효중단사유와 유사한 성질을 가지는 다른 사유에도 소멸시효중단의 효력을 인정하고 또 권리행사로 평가되는 사정이 있으면 넓게 소멸시효중단사유를 인정할 수 있는 대한 실질적인 근거가 될 수 있을 것이다.

공유물에 대한 관리행위(관리결정)의 승계여부

남효순 한국법학원 2014 저스티스 Vol.- No.144

공유물에 대한 관리행위가 공유지분권자의 특정승계인에게 승계되는지의 여부와 관련하여 현재 판례는 ‘공유지분권의 본질적 부분을 침해’하는 관리행위는 특정승계인이 그러한 사실을 알고도 공유지분권을 취득하였다는 등의 특별한 사정이 없는 한 승계를 인정하지 않는다. 학설은 판례의 대하여 아무런 의문을 제기하지 않고 있다. 그런데 이러한 판례의 입장에 대하여는 여러 가지 의문이 제기된다. 한편으로 ‘공유지분권의 본질적 부분을 침해’하는 관리행위의 효력을 인정하면서도 다른 한편으로 일정한 경우에는 특정승계인에 대한 승계를 인정하지 않는 것이 과연 타당한가 하는 의문이다. 관리행위가 공유자에 대하여 효력이 인정된다고 하면 당연히 공유자의 특별승계인에게도 승계되어야 하는 것이 마땅한 것이다. ‘공유지분권의 본질적 부분을 침해’하는 관리행위가 선의인 특정승계인에게는 승계되지 못하고 반대로 악의인 특정승계인에게만 승계된다고 인정하게 되면 관리행위가 어느 특정승계인에게는 효력이 없고 다른 특정승계인에게는 효력이 있게 되어 공유의 법률관계를 일률적으로 규율할 수 없다는 근본적인 문제점을 안게 된다. 공유에 관한 물권적 법률관계는 당사자가 누구인가를 불문하고 일률적으로 규율되어야 하기 때문이다. 또 만약 어느 관리행위가 ‘공유지분권의 본질적 부분을 침해’한다고 하면 이는 그 승계여부를 논하기 전에 효력을 부인하여야 하는 것이 아닌가 하는 의문이 제기된다. 이는 민법 제265조(본문)의 강행규정에 위반하는 것이기 때문이다. 이상의 학설과 판례에 대하여는 제265조 법적 기능, 법적 성격, 관리결정과 관리약정의 관계, 물권관계의 본질에 비추어서 근본적인 재검토가 이루어져야 한다고 할 것이다.

채권자대위권의 개정에 관한 연구

남효순 한국민사법학회 2011 民事法學 Vol.55 No.-

프랑스민법상의 부동산우선특권 - 개정 담보법(2006)의 내용을 중심으로 -

남효순 한국민사법학회 2010 民事法學 Vol.49 No.2

I. Les privilèges généraux Il se pose deux problèmes à l'égard des privilèges généraux : d'une part, celui des créances garanties, dautre part, celui de leur assiette -c'est-à-dire des biens sur lesquels ils s'exercent. Ce qui justitfie qu'une créance bénéficie d'une préférence légale, cest sa qualité humanitaire,économique ou sociale. Ce qui caractérise l'assiette d'un privilège général est plus équivoque; il ne porte pas sur un bien déterminé et n'est donc pas un privilège spécial. Il porte sur un ensemble de biens du débieur, soit tous les meubles, - on parle alors de privilèges généraux mobiliers - soit tout le patrimoine du débiteur, meubles et immeubles, il est alors un privilège pleinement général, le seul don't il est maintenant question. Le privilège des frais de justice et celui des salaires constituent les privilèges généraux importants. Le privilège des frais de justice qui fait des frais afin d'obtenir par une procédure quelconque la conservation ou la réalisation des biens de son débiteur bénéficie d'un privilège parce que son acte à été utile à tous les créanciers don't le patrimoine du bébiteur constitue le gage commun(arts. 2331 et 2375). La créance est prélevée sur le prix provenant des biens du débiteur avant qu'il ne soit distribué aux autres créanciers. Le privilège des salaires s'explique par deux raisons. D'abord, parce que, ne participant pas aux profits de l'entreprise, le salariéne doit pas supporter le risque de son insolvabilité. En outre, ce qui est une raison plus pressante pouvant donner au priviège une force plus grande, parce que cette créance présente un caractère alimentaire. II. Les privièges spéciaux L'article 2374, dans sa rédaction actuelle, présente une liste de huit privilèges dans un ordre qui n'a aucune incidence sur leur classement et dont l'importance pratique est inégale. Il s'agit de privilège du venduer d'immeuble, celui du prêteur de deniers pour une acquisition immobilière,celui du syndicat des copropriétaires, celui du titulaire d'un contrat de location-accession, celui du copartageant, celui des architectes et entrepreneurs, celui de la séparation des patrimoines. Abstraction faite du privilège de séparation des patrimoines, qui puise sa justification dans des données propres au droit successoral et du privilège de la copropriété qui se rattache à l'idée de conservation de la chose, ces privilèges ont un fondement commmun : ils sont accordés à un créancier parce qu'il a introduit une valeur dans le patrimoine du débituer. Le créancier titulaire d'un privilège immobillier spécial a un droit direct sur la valeur de l'immeuble grevé. L'effef majeur est de lui donner une priorité de paiement en lui affectant cette valeur, c'est-à-dire un droit de préférence. Le créancier tiutlaire d'une sûreté réelle immobilière a normalement vocation à déclencher une saisie immobilère pour faire apparaître le prix de l'immeuble et être payé sur ce prix. Les privilèges spéciaux obéissent à la plupart des règles régissant l'hypothèque conventionnelle; absence de dépossession du débiteur, droits de suite et de préférence au créancier et publicité. Pour l'efficacité,l'inscription est nécessaire. Mais si l'inscription est nécesssaire pour leur efficacité, elle n'est pas attributive du rang. Ils offrent donc deux avantages : d'une part, ils résutent de la loi, comme les hypothèques légales, et n'ont donc pas à être consentis par le bébiteur ; d'autre part,ce qui constitue leur vrai particularisme, leur rang remonte à une époque antérieure à leur publicité et ils jouissent ainsi d'une préférence privilégiée - ce sont des hypothèques légales privilégiées(arts. 2379, 2380, 2381, 2383,2384 et surtout 2386, al. 1er). Cette rétoactivité s'explique par le fait que la créance naît privilégiée de certains actes : vente de l'immeuble,partatge etc. Le privil ...

프랑스민법에서의 행위채무와 결과채무 : 계약상 채무의 불이행책임의 체계

남효순 한국민사법학회 1996 民事法學 Vol.13,14 No.-

개정 프랑스민법전(채권법)상의 계약의 제3자에 대한 효력 - 계약의 상대효,제3자행위의 담보계약 및 제3자를 위한 계약을 중심으로-

남효순 한국비교사법학회 2018 비교사법 Vol.25 No.1